Votre avis sur ce descriptif de terrain

Dans le forum Construction neuve - par Vi2 le 1 Février 2012

  1. Vi2

    Vi2 30 ans,

    Que vous inspire un terrain pourvu d'une servitude souterraine d'un tuyau d'évacuation d'eau de la commune, pour lequel l'eau et l'électricité sont à rue mais pas d'égout (prévoir une station d'épuration?)?
    Les couts des travaux nécessaires sont-ils important pour pouvoir disposer du terrain et y faire construire?
     
    Vi2 , 1 Février 2012
    #1
  2. bZone

    bZone Equipe BricoZone 42 ans, Liège

    Ca m'evoque surtout qu'on peut rien construire au dessus du dit tuyau.
     
    bZone , 1 Février 2012
    #2
  3. vazbiene

    vazbiene Membre 55 ans, Autre pays

    Je peux désigner des maisons dans un quartier résidentiel à Uccle (Bruxelles) construites dans les années 50 sur des conduites d'égouts qui ont été voûtées à l'époque.
    Aujourd'hui c'est affaissement, plus de crédit disponible et délais , moratoire, expertise et avocat.
    Bonne chance, mais j'ai pas dit impossible.
     
    vazbiene , 1 Février 2012
    #3
  4. bko

    bko 49 ans,

    Bonjour,

    si tout le reste est fabuleux y compris of course l'environnement immédiat, la localisation et les transports, il faut un conseil d'architecte pour savoir comment traiter le problème (construire sur vide ventié avec accès possible au tuyeau par ex?
    et puis c tuyeau est il en zone de bâtisse d'ailleurs ?
    pour l'égoût demandez à l'urbanisme

    bon courage
     
    bko , 1 Février 2012
    #4
  5. Vi2

    Vi2 30 ans,

    Pour la servitude du tuyau de la commune, on ne sait pas encore vraiment ce dont il s’agit. On devrait en savoir plus demain…
    Les eaux usées des maisons avoisinantes sont en fait déversées devant le terrain en question, dans une petite tranchée à ciel ouvert.
    J’imagine que la tranchée devrait de toute façon être recouverte pour pouvoir accéder à la maison. Est-il possible de mettre un cylindre pour que ces eaux puissent continuer de couler et de le recouvrir de terre ? Ca ne devrait pas poser de problème pour la maison en tant que telle plus loin sur le terrain, si ?
    Ce genre de travaux est-il bien à charge de la commune ?
     
    Vi2 , 2 Février 2012
    #5
  6. vazbiene

    vazbiene Membre 55 ans, Autre pays

    a mon humble avis, la Commune attend que le terrain trouve un propriétaire bâtisseur
    pour réaliser l'assainissement.
    Vous devrez trouver le bon interlocuteur à la Commune. Surtout, rien de verbal.

    Négocier les termes de la servitude, les charges qui pèseront sur votre terrain servant.
    Négocier le voûtage, les entretiens annuels, les refections futures, choix des entrepreneurs, garanties, assurances diverses, expertise si problème, tribunaux compétents, etc....
    A vos frais, frais partagés ou aux frais des propriétaires des maisons en amont, etc...

    Bref, un fameux contrat, de biens solides négociations sur ce genre de servitude.
    Accrochez-vous car ça peut durer.
    Histoire de présenter un document officiel et bien ficelé au notaire en vue du projet d'acte .
     
    vazbiene , 2 Février 2012
    #6
  7. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Vazbiene , arrêtez vos scénarios catastrophes SVP


    Lisez bien le poste 1, beaucoup d'infos sont déjà dedans.

    1° La conduite est souterraine, donc il ne faut plus la réaliser, elle existe dèjà et on connait son emplacement exact.
    2° on ne pourra pas construire SUR la conduite bien entendu,
    3° une conduite d'égout classique fait 30 ou 40 cm de large, prenons même 1 mètre.
    Donc finalement pas grand chose par rapport à la largeur du terrain.
    4° avec les éléments que vous mentionnez, on ne sait pas dire grand chose,
    5° Pouvez vous donner la largeur à rue du terrain et l'emplacement exact de la conduite par rapports aux limites du terrain ( exemple le terrain fait 25 m de large et la conduite est à 2 m de la limite gauche du terrain). On pourra alors déterminer lagêne que peut constituer une telle conduite.
    6° Cette conduite est-elle censée évacuer aussi les eaux de pluie ou uniquement les eaux grises et noires ??.
    7° Si il y a, au bout de cette conduite, une conduite plus importante qui mène à une station d'épuration collective, pas besoin de station d'épuration individuelles, mais la canalisations de la commune est probablement double. 1 pour eau de plui etune pour eaux sales.
    8° Si il n'y a pas de station d'épuration collective, mais par exemple un ruisseau, il faudra une station d'épuration individuelle et cette canalisation communale charriera uniquement des eaux dites "propres"
    9 il faut voir la configuration des terrains en amont, si les terrains forment cuvette et que vous êtes au bas de la cuvette, il y a un risque d'inondation.


    Comme vous pouvez le constater, sans en savoir plus, il est difficile de vous conseiller.
    Alors pour votre question financière, il y aurait juste la station d'épuration à prévoir, c'est à dire 2500 -3000 € + tva
     
    Dernière édition par un modérateur: 2 Février 2012
    intègre , 2 Février 2012
    #7
  8. jona1202

    jona1202 29 ans, Hainaut

    Integre pour une fois je ne suis pas tout a fais d'accord avec toi, la conduite est déjà posée mais ça n’empêche qu'un jour il y aura peut être un remplacement ( pour usure ou pour passé a un diamètre supérieur ) donc possibilité de travaux lourd sur le terrain ( je l'ai déjà fais et vu faire ).

    Bien entendu les terrain sont rendu dans un bon état au proprio mais c'est jamais joyeux de voir une 25/30 tonnes dans son jardin entrain de creusé pour un égout.


    La premiere chose a faire c'est savoir ou ce trouve ce tuyaux, savoir son utilité, et surtout son historique ( passé c'est pas fort utile mais futur oui ).
     
    jona1202 , 2 Février 2012
    #8
  9. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Jona1202, je suis tout à fait d'accord avec toi. Surtout la dernière phrase.
    Je voulais juste attirer l'attention de notre ami Vi2 sur le fait qu'il fallait en savoir plus, pour être de bon conseil.
     
    intègre , 2 Février 2012
    #9
  10. jona1202

    jona1202 29 ans, Hainaut

    je préfère les précise parce qu'on se dit souvent que comme c'est sous terre c'est pas gênant mais on ne pense jamais a un éventuelle entretien ou rénovation.

    Encore une chose a demandé il y a une servitude sous terraine on en est sur, mais cette servitude n'entraine t'elle pas un droit de passage pour allé a un regard ou une chambre de visite parfois même cachée sous 4/5 cm de terre, renseignez vous aussi sure cela.
     
    jona1202 , 2 Février 2012
    #10
  11. vazbiene

    vazbiene Membre 55 ans, Autre pays

    Intégre, faut relire le post 5 .
    Notre ami n'a pas accès à son terrain, tranchée à ciel ouvert qui laissent passer les eaux usées.
    Votre post 7 , vous dites disposés de beaucoup d'infos dans le post 1,
    Votre post 9, "il faut en savoir plus pour être de bon conseil" ??

    Et mon post 6, c'est quoi pour vous ??
     
    vazbiene , 2 Février 2012
    #11
  12. intègre

    intègre 70 ans, Namur

    Si la tranchée à ciel ouvert est sur le territoire de la commune, c'est à elle de s'en occuper, mais seule une visite à l'urbanisme et au service des travaux pourra clarifier cette situation.
    Vazbiene Et alors, je dis qu'on a déjà des infos, mais qu'il en faudrait plus pour être précis. Je ne pense pas me contredire.
     
    Dernière édition par un modérateur: 3 Février 2012
    intègre , 2 Février 2012
    #12
  13. jona1202

    jona1202 29 ans, Hainaut


    C'est vous qui avez mal compris le post.

    Il y a une servitude pour un écoulement des eaux communal tuyaux déjà posé, et en plus devant le terrain il y a un fossé qui récolte les eaux des voisins ( devant le terrain mais on ne sais pas si c'est en terrain privé ou communal ).

    Il y a bien 2 "problème" ici et 2 questions.

    1er question que pensé de la servitude ?

    seconde question est il possible de posez de tuyaux sur le fossé et a quel prix?
     
    jona1202 , 3 Février 2012
    #13
  14. vazbiene

    vazbiene Membre 55 ans, Autre pays

    Eh bien oui,
    mon post 6 répond parfaitement à l'attitude à adopter face à ses problèmes.

    Ca va pas être facile pour notre ami.
    Il doit s'armer techniquement et juridiquement pour viser ce terrain.

    Je comprends pas vos polémiques stériles et commentaires sur mon post 6.
     
    vazbiene , 3 Février 2012
    #14
  15. jona1202

    jona1202 29 ans, Hainaut

    Pourquoi une polémique parce que vos conseils ne sont pas bon.

    1 Choix de l'entrepreneur ? si c'est un tuyaux communal c'est interdit de choisir, c'est les soumission qui feront que le chantier est remporté par un ou l'autre entrepreneur.

    2 Le voutage ? ça ne se fais plus depuis bien longtemps, il existe les tuyaux en béton de nos jours qui demande beaucoup moins d’entretien que le voutage et bien plus solide aussi.

    3 négocier les terme de la servitude ? quand on achète un terrain on achète les servitude avec et si la commune ne veut rien négocier c'est sont droit, la servitude a été conclue entre le proprio qui vend et la commune donc l'acheteur na aucun droit sur cela. ( le but des servitude est de gardé les même droit et devoir tout au long du contrat ).

    4 Les charges ? sont déjà connue puisque dans la servitude.

    5 les entretiens annuel ? en égouttage le seul entretient consiste a passé avec un camion a a curé le tuyaux mais cela se fais depuis une CV.

    6 avant de savoir a qui seront imputé le frais de la peut etre futur pose du collecteur a la place du fossé ( ou tranché a ciel ouvert ) il faudrait savoir ou elle se situe ( devant le terrain, en privé ? en communal ? ) la réponse a cette question vous donneras aussi la réponse de qui va payé ou tout du moins une piste.


    Apres je n'est rien contre vous mais ici apart alarmé notre amis je ne voit pas en quoi vous l'avez aidé, la premiere chose a faire c'est savoir ou ce trouve ce tuyaux, savoir son utilité, et surtout son historique ( passé c'est pas fort utile mais futur oui ). et la seconde il y a une servitude sous terraine on en est sur, mais cette servitude n'entraine t'elle pas un droit de passage pour allé a un regard ou une chambre de visite parfois même cachée sous 4/5 cm de terre, renseignez vous aussi sure cela.

    Mais la commune ne négociera pas avec la futur acheteur vu que le terrain n'est pas a lui et le vendeur et l'acheteur ne négocieront pas entre eux vu que le servitude est a la commune, le vendeur ne négociera pas avec la commune vu que la servitude existe déjà donc ils ont déjà négocié.

    Vous nous parlez d'un contrat ? contrat entre qui et qui ?
     
    jona1202 , 3 Février 2012
    #15
  16. vazbiene

    vazbiene Membre 55 ans, Autre pays

    Si une servitude existe déjà, elle doit bien être rédigée ou "sacralisée" quelque part.
    Si on y touche d'une manière ou d'une autre dans le cadre d'un assainissement et ou de nouvelles conditions d'existence future, il faut bien sceller ces accords dans un texte et sur papier.
    Un "contrat" au sens large, un écrit , une nouvelle convention qui sera l'avenant de la servitude existante.
    Rien de verbal, on se comprend bien j'espère.
    Ce "papier" , ce document signé par les propriétaires respectifs des fonds dominant et servant , il faudra bien que le notaire l'authentifie, le sacralise à l'occasion de la passation d'acte futur.

    La Commune refusera normalement de dialoguer avec un futur acquéreur.

    Le vendeur peut vendre ainsi , et le notaire peut se limiter à déclarer "bien vendu en l'état avec toutes les servitudes existantes, apparentes ou non, cachées, etc....
    Dans ce cas, bonne chance et courage.
     
    vazbiene , 3 Février 2012
    #16
  17. jona1202

    jona1202 29 ans, Hainaut

    Sur le fond je suis d'accord avec vous mais une choses est sur

    Le vendeur ne négociera probablement pas avec la commune ( si il vend le terrain c'est plus sont problème )

    La commune ne négociera pas avec l'acheteur tant qu'il ne sera pas devenu le propriétaire. ( en cas de problème il sera trop tard )

    Le vendeur et l'acheteur ne pourront pas négociez ensemble vu qu'il n'y a pas de servitude entre eux.

    Il faut de renseignez sur la servitude d’où mon conseil sur l'historique du tuyaux et sur la possibilité d'avoir un droit de passage sur le terrain pour intervenir. Mais dans un 1er temps rien ne sert de parlé de contrat de tribunaux de frais engagé par la commune ou les voisins, avant tout cela il faut se renseignez et avoir tout les document pour les analysé avec le notaire et avoir une bonne marche a suivre.
     
    jona1202 , 3 Février 2012
    #17
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