drain vers conduit communal qui separe les terrains

bonjour,
Situation de l'égout, un ruisseau reprit depuis 1600 sur les cartes devenues égout en 1860.
Il traverse des propriétés, dans mon cas séparé du terrain voisin, ruisseau canalisé en 1975, mais a une profondeur d 1 mètre sur 1 mètre de large pour laisser les eaux pluvial et surtout la crue du ruisseau principal qui est a 12 m de là déborde souvent et créer donc inondations, et la zone est déclarée aléa faible ruisseau de type 3 - communal

donc un fossé y a été laiser volontairement, hors le nouveau voisin propriétaire de cette pâture à fermer le canal /fossé aérien , tout boucher sur 35 mt
1, les eaux stagnent , mon terrain devient très humide après 2 ans déjà

j'ai voulu changer une canalisation des eaux grise qui descente vers le tubage de l'égout , J'ai donc du dépassant ma clôture de 20cm pour trouver la canalisation égout enfuie a +40cm
œuvre du voisin qui a refermé le fossé pour accaparer largeur sur 1 mètre de largeur sur 35 mètre de long, pour ajouter à ses 44 ares du près devenu air de tout , dépôt , coupe de bois de chauffe, circuit d'entrainement pour engin horticole et de chantier .....


je dois changer l'évacuation en grès par des pvc rouge vers cet égout

le souci est qu'il a vu que je creusai le long de ma clôture pour retrouver un des tuyaux d'évacuation venant de chez moi vers cet égout
je suis encore chez moi , au pire, je suis sur la canalisation enterrée qui a 80 cm de large sur le plan , mais pas chez lui , il est alors venu menacer de tout , pour revenir avec la police , leur prétendent que le ruisseau/ égout était sur son terrain, et donc à lui , cela en présentent le bornage sur ma rive , vu que sur la sienne, il les a enfuis sous du béton après le bornage judiciaire. Si il présente le sien, il est a 1 mètre du mien sur toute la longueur des tuyaux

Maintenant
il estime l'égout communal lui appartenir ? Et, a obtenu de la police que j'arrête mes recherches , puis voyant que c'était convaincant ,il a parlé d'autorisation de l'urbanisme pour remplacer mes évacuations, la police ne répond pas être géomètre, et me demande de présenter un document pour avoir le droit de changer les 2 mètre de tube dont 10 cm pénètre le tube en béton de cet égout , au pire, il y aurait une servitude , mais rien de cela sur le plan ,ni en justice ,le géomètre a tracé une droite le long des terrains , hors ce tube a vers sa fin une diagonale vers un regard a 1,5 m de la clôture et borne et revient du regard entre les deux bornages des deux terrains

en traçant une droite, cela change la réaliser de la canalisation placée et qui a suivi le ruisseau et ses courbes jusqu'à cet angle , le plan met les rives de chacun en pointiller , ce qui voudrait dire que chacun sa rive , sinon ce seraient des lignes droites lu sur le net vrai ou non ?

Faut-il un document de l'urbanisme pour changer les tubes raccorder à l'égout +-2 mètre.
ce voisin est en droit de se mêler de cela , et la police, peut-elle arrêter mes travaux…

et au pire quel risque de faire cela tôt ou tard , une fois placé en 5 minute et enterré ?

Mais que vient faire la police là dedans ? Ce n'est absolument pas leur compétence.

Pour le reste c'est assez difficile de suivre votre récit, essayez de l'imager par un croquis par exemple.

Quelques pistes :

L'assiette d'un ruisseau de 3ème catégorie est propriété de la commune, elle doit donc aussi se charger de l'entretien.

Tout travaux par un particulier y est strictement interdit sans permis, votre voisin en a t'il obtenu un ?

Vous parlez de bornage judiciaire, la règle pour déterminer les limites d'un ruisseau ont "récemment" évoluées. À la demande de qui ? Pour quel résultat ?

bonjour
il estime maintenant que j ai le bornage de 2010, quil avait eut à contester en justice (2014) pour obtenir plus de largeur de sa nouvelle entrer et na obtenu qu'un bornage matérialiser( 2018) face aux miens sur sa rive /berge a 1 metre +- du miein ,la canalisation ruisseau T III canaliser-égout passe entre nos bornages et le ruisseau puis le tubage apparent a toujours laissé les limittes des terrains jusqu'à son achat et arriver en 2014

Le bornage judiciaire est incontestable et prévaut sur tous les autres.

À lire vos explications et à voir votre schéma, vous êtes dans votre bon droit. Cependant il n'y a pas de miracle si vous voulez avoir la paix il faudra bien lui faire un rappel à l'ordre.

Pour le soucis de limites, un courrier recommandé rappelant la décision judiciaire de 2018.

Pour le(s) souci(s) de travaux, un courrier recommandé à l'administration communale / service de l'urbanisme. Voir une copie à l'échevin de l'urbanisme.

Restez concret et au besoin faites vous aider pour rédiger ces courriers.

Concernant ce voisin, ne possèdent pas de demande connue afficher , sauf un hangar,sur terre battue en tôle boulonné.

C'est un près dans lequel il a construit un hangar /dépôt fermer pour machine,et matériaux en zone inondable , il a dû aller au Conseil d'État pour avoir cela ,mais avec un lourd cahier des charges non respecter en 7 ans .. Ce dont la commune se fout , pas de mur antibruit pour sa découpe de bois du matin au soir,hangard devait être invisible de la rue , ce n'est pas le cas , des drains dans le près sont que sur papier ( son terrain est dominant à 20 mètre du nôtre) hangar a 25 mètre de mon unique fenêtre alors qu'il a 44 ares de pâtures, mais avec fenêtre chez lui a vue chez moi ? Sur ma fenêtre unique

Des haies autour du terrain en essence local ? Il a planté des IFS qui après 7 ans sont à 1,5 m et encore ,il n'y a qu'une haie sur 4 ,vers les voisins chez qui il a implanté sa haie, avant qu'ils construisent ,peu après que ma borne a disparue , il a porté plaint contre moi pour 36 termes destruction camouflage... de cette borne.
D'où ça plaint et bornage du juge ,ou il a été condamné ,puis a été en appel je crois, car j'ai reçu un jugement me condamnant à le rembourser et en me condamnant totalement de cela ,frais bornages,justice ....
Il a recommencé en 2018 , en ouvrant le ruisseau sur des mètres pour bétonner son entrée,deposer les terres sur mon terrain et faire venir la police pour un nouveau procès de destruction de ma borne !, bref, nouveau jugement , le juge suite au fait que 1, j'ai montré le ruisseau canaliser ,2 devant eux et déterré mon bornage enfuit,3 montrer en justice les photos de tous ses travaux et dépôt de terre ,jusuque au coup de brosse donne sur sa rive sur son bornage judiciaire,qui en 2018 n'était pas encore bétonné ,il la fait après.

Le juge avait dit suite au ruisseau et son emplacement avec la chambre de visite ,qui dès lors était différent du plan de son expert de 2014 ( ce que je n'avais pas pu faire en 2014 ) mettre la commune à la causse , puis remettre le dossier au rôle , et sans suite malgré des demandes , en réalité, cela a été mit poubelle ou sans suite en 2019 par le juge , je découvre ça en 2021, en réponse à une demande de copie de l'ancien procès de 2014 que j'ai fait en 2021

( mon conseil et moi-même n'avons pas été informé ? , j'ai été, voire un avocat avec ça en 2021,pour annuler ou relance cela , mais après 2 mois la réponse a été ,il n'y a rien à faire à ça , + sa facture. )



Quant à ses tubes il a mis des drains sous la fondation du hangar qu'il a placé directement au ruisseau sans avis de l'urbanisme.
Créer une entrée entre deux propriétés,betone l'accès comme dit sur le plan. Liste longue pour ici et peu d'interet ici

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À ce jour j'ai eu la visite de la police locale et du constatateur communal , séance de photo,lettre d interdiction de continuer mes travaux , PV signés et devoir introduire une demande a l'urbanisme pour avoir le droit de remplacer les tubes.

Autres versions du voisin présent dans son près,sans travailler ce jour ?, et déclare avoir non pas prétendu que c'était son terrain ,mais qui soupçonnait des travaux illégaux sur le ruisseau sur mon terrain ?
j'ai donc (être) obligé de signer un PV d'arrêt des travaux , c'est contradictoire avec les travaux obligatoires ordonnés par la commune après les inondations et qui n'a offert que jusqu'au 12 avril pour expulsion

donc la police a le droit d'arrêter mes travaux

je vais à l'urbanisme voir ce qu'il faut demander pour cela ( étrangement que j'ai jamais vu une demande dans la rue pour cela alors que j'en ai vu le faire sans soucis). Ou si c'est standard comme document à commande

À cette question-là :
Restez concret, et au besoin fait vous aider pour rédiger ces courriers.

Je n'ai pas à qui demander cela

Un juriste/avocat pour votre voisin, rappel d'une décision judiciaire.

Un architecte pour lever lensemble des problèmes et infractions au permis de votre voisin.

Bien entendu empressez vous d'être en ordre pour vous même.

Nouvelle situation, en rouge et jaune = drains
pour le voisin, ils proviennent des fondations (interdite) de sons hangar (accorder sur terre battue).
Depuis 2015+-
bleu et noir en cadre son les regards
le tous cerclent rose sur ce plan
les drains chez ce voisin viennent à 1 mètre du ruisseau (bleu) sur un regard, d autre drains contourne le regard vers le ruisseau ?

==============================================

Je place moi un drain sur mon terrain vers un regard /puisard, venue de police par ce voisin prétention de raccorder un WC, ordre du bourgmestre d'arrêter mes travaux.

C'est normal ? ca
quelles sont les conditions pour placer u drain chez soi, une distance prévue vers un ruisseau égout communal ? Tuber

Autres à savoir sur la loi drain distance , urbanisme ( eux répondent ,une fosse septique, un regard, une demande urbanisme , un accord du conseil communal ,le passage de leur technicien avant et après des plans et vérification des eaux )


étrangement rien de cela

j'ai écrit cela déjà 5 fois à l'avocat prodéo qui ne donne pas suite, mes travaux restent en suspens, avec date butoir d'expulsions si pas fait le 10 avril 2022

donc je ne sais plus

Changez d'avocat...

avrila a dit:

Voir la pièce jointe 114138 Nouvelle situation, en rouge et jaune = drains
pour le voisin, ils proviennent des fondations (interdite) de sons hangar (accorder sur terre battue).
Depuis 2015+-
bleu et noir en cadre son les regards
le tous cerclent rose sur ce plan
les drains chez ce voisin viennent à 1 mètre du ruisseau (bleu) sur un regard, d autre drains contourne le regard vers le ruisseau ?

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Je place moi un drain sur mon terrain vers un regard /puisard, venue de police par ce voisin prétention de raccorder un WC, ordre du bourgmestre d'arrêter mes travaux.

C'est normal ? ca
quelles sont les conditions pour placer u drain chez soi, une distance prévue vers un ruisseau égout communal ? Tuber

Autres à savoir sur la loi drain distance , urbanisme ( eux répondent ,une fosse septique, un regard, une demande urbanisme , un accord du conseil communal ,le passage de leur technicien avant et après des plans et vérification des eaux )


étrangement rien de cela

j'ai écrit cela déjà 5 fois à l'avocat prodéo qui ne donne pas suite, mes travaux restent en suspens, avec date butoir d'expulsions si pas fait le 10 avril 2022

donc je ne sais plus

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Malheureusement, l'avocat prodéo risque de ne pas trop se mouiller...

Les dossiers prodéo sont payés au forfait.
L'avocat fera le strict minimum et comme ici c'est un dossier apparement complexe je vous conseille de prendre un avocat payant.