Canalisation d'égout trop proche du vide ventilé ?

Bonjour,

Dans un projet de construction, le terrain à bâtir se trouve à côté d'une maison existante des années 50. La canalisation des eaux usées de cette maison passe sur le terrain et sera obligatoirement proche de la maison qui va être construite. On ne peut pas déplacer la zone bâtissable (voir schéma ci-dessous). Une servitude sera prévue pour que le voisin puisse entretenir sa canalisation.

Donc cette canalisation passera très près des fondations de la nouvelle maison. Et ces fondations seront très probablement un vidé ventilé standard de 1 mètre de haut environ.

Je me demande si ça pose un problème d'avoir une canalisation à 20 cm des parpaings du vide ventilé? La distance n'est pas encore décidée, mais je suis limité. Ca pourrait être 50 cm mais je ne sais pas si j'aurai l'espace disponible, donc je préfère savoir jusqu'à quelle distance minimale je peux aller.

Y a-t-il des règles de construction qui impose une distance minimale ?

Ou une règle communale ?

Il faudra prévoir un renfort pour soutenir la canalisation je suppose. Et une étanchéité supplémentaire autour du vide ventilé en cas de fuite.

Merci de vos opinions.

Techniquement je pense que 20 cm est une bonne distance pour pouvoir travailler a l'aise.
A voir avec le conducteur de la pelleteuse.

Je me trompe peut-être mais je ne pense pas que ce soit reglementé.
Ça arrive souvent qu'elle traverse les bâtiments jusqu'en façade.

Axial a dit:

faudra prévoir un renfort pour soutenir la canalisation je suppose. Et une étanchéité supplémentaire autour du vide ventilé en cas de fuite.

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Elle est enterrée ? Pourquoi la renforcer ?
Il n'y a pas de raison qu'elle fuite, et si ça se passait ça doit s'arranger vite.

C'est parler pour parler mais pourquoi une servitude? Personne n'entretient sa canalisation dégoût, elle est enterrée j'imagine.
Éventuellement un accord pour un accès ponctuel, justifié, a la taque, et en prévenant, mais pas une servitude, sinon tu risques d'avoir le voisin chez toi en permanence. Ou l'héritier, l'acheteur...
Comme un droit d'échelle.
En aucun cas une servitude, ça peut devenir cauchemardesque, et de toutes façons le bien perd de sa valeur.
Ce ne serait-ce pas plus simple d'en faire une neuve et de la déplacer en bord de propriété quitte a perdre l'usage d'une mini bande de terrain ?

En quoi est cette canalisation ??
Où est la limite de propriété ??
Depuis combien de temps est elle là ??
Sans savoir cela, il est difficile de répondre aux questions.

C'est la canalisation principale d'évacuation qui a toujours été là depuis la construction de la maison dans les années 50 ou 60. Manifestement, l'égout de la rue était éloigné de la maison à l'époque, et la canalisation a donc été établie sur le terrain voisin pour rejoindre l'égout de la rue. Le terrain a servi de jardin depuis toutes ces années, mais il est bien cadastré et batissable, et il est en vente maintenant.

chuferlu a dit:

C'est parler pour parler mais pourquoi une servitude? Personne n'entretient sa canalisation dégoût, elle est enterrée j'imagine.
Éventuellement un accord pour un accès ponctuel, justifié, a la taque, et en prévenant, mais pas une servitude, sinon tu risques d'avoir le voisin chez toi en permanence. Ou l'héritier, l'acheteur...
Comme un droit d'échelle.
En aucun cas une servitude, ça peut devenir cauchemardesque, et de toutes façons le bien perd de sa valeur.
Ce ne serait-ce pas plus simple d'en faire une neuve et de la déplacer en bord de propriété quitte a perdre l'usage d'une mini bande de terrain ?

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Effectivement ce serait beaucoup mieux. C'est le vendeur de la maison qui propose d'insérer la servitude sur l'acte notarié. Je n'ai pas d'expérience avec une telle demande. J'en ai parlé à ma notaire, qui ne connait pas tous les détails, et elle m'a donné des clauses à insérer dans l'offre d'achat. Mais sur le fond, peut-être qu'une servitude n'est pas nécessaire. Je crains fort de me lier à un voisin, de créer une codépendance.

L'autre problème est que sa chambre de visite est presque sur la zone batissable. Donc je pense qu'il faudra de toute façon déplacer cette canalisation, sinon ça donne trop de contrainte pour la taille de la maison.

Mais comment exprimer ça dans une offre d'achat? Il faut que je décrive un maximum dans l'offre, car sinon ça va bloquer à l'acte et je n'obtiendrai rien. J'avais prévu de dessiner un schéma, délimitant précisément la zone d'accès à la canalisation. Mais c'est vrai qua ça cède une zone entière du terrain au voisin. Avec des clauses quand même restrictives telles que "uniquement pour entretien... remise en état du terrain... etc". Mais il je ne ceux pas qu'il y ait des travaux tous les ans. A priori oui, c'est pas le genre de truc auquel on touche tous les ans, mais s'il a des problèmes de bouchons, d'évacuation, de vétusté, je pourrais voir des entreprises intervenir régulièrement sur mon terrain.

L'idéal serait de prévoir, avant l'achat, un accord qui stipule que la chambre de visite sera déplacée en bordure de terrain. Mais je pense que le vendeur n'acceptera jamais, il veut aller au plus simple. Et il y a des amateurs car c'est un terrain rare. C'est toujours comme ça en immo, ce sont les moins regardants qui remporte l'achat. J'ai vu ça depuis des années. Si on vient avec des critères sérieux, le vendeur va au plus simple. Il y aura toujours un acheteur qui ne pose pas de questions. Et qui se retrouve plus tard avec des problèmes. Mais en attendant ça empêche une négociation de bon sens pour éviter les conflits.

Je syis bricoleur, pas chicaneur.
Je sais que je refuserais une servitude.
On ne sait pas de quoi demain sera fait et qui y habitera.
Il existe des moyéns.
Mon frère laissait passer le tuyau du livreur de mazout par sa propriété pour le voisin qui avait un snack.
Pour éviter la, servitude , et ne pas etre désagréable ils, avaient un accord qu'ils renouvelaient périodiquement

Vous expliquez à votre notaire que vous voulez que la canalisation soit déplacée hors de votre terrain et votre notaire formulera votre demande en langage de notaire que vous rajouterez dans le compromis. C'est son job, il est (très bien) payé pour ça.
Donnez lui un coup de fil et discutez en de vive voix

wspboy a dit:

Vous expliquez à votre notaire que vous voulez que la canalisation soit déplacée hors de votre terrain

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Ou en bordure et a vos frais

De toute façon, si la conduite est vraiment aussi proche (vous dites 20 cm) de la future construction, il faudra nécessairement la déplacer pour procéder aux fondations.
Quelle est la distance entre la mitoyenneté et la maison du voisin?
Vous pourriez, effectivement, comme d'autres le suggèrent, lui proposer de poser, à vos frais, une nouvelle évacuation sur son terrain.

Je ne sais pas où se trouve la limite de propriété mais si c'est possible dans pareil situation je n'hésite à déplacer la canalisation sur le terrain du voisin à mes frais.

Je me répète:
Où est la limite de propriété ??
Sans savoir cela, il est difficile de répondre aux questions.
On parle dans le vide actuellement !!
J'exigerais que le voisin, a qui appartient la canalisation, déplace celle ci sur son propre terrain, à ses frais, par voie d'avocat si nécessaire.
En fonction des réponses, on pourra discuter plus clairement des solutions possibles.

Une canalisation qui a 70 ans résistera t'elle aux travaux de construction d'une nouvelle maison à proximité ?
Je n'en suis pas convaincu, c'est sans doute le moment pour remettre ça au goût du jour.

Dans le prix de construction d'une maison, ça pourrait être négligeable (ou pas)

Merci pour vos suggestions.

La limite de propriété est environ au milieu des deux maisons dessinées sur mon schéma. Ce sont des parcelles rectangulaires égales.

Il n'y a pas vraiment la place pour déplacer la canalisation et la chambre de visite entièrement sur son terrain, mais je pourrais effectivement déplacer la canalisation plus près de son terrain, pour me laisser une zone constructible bien dégagée.

J'ai demandé à ma notaire concernant le "droit d'échelle", mais c'est adapté à des situations beaucoup plus simples, comme par exemple... le droit de déposer une échelle sur la toiture du voisin pour accéder à une cheminée. Elle me dit qu'accepter une servitude dans le cas présent n'est pas fou, que ça se fait souvent par exemple lors de divisions de maisons anciennes lorsque les canalisations passent dans tous les sens.

Cependant, comme quelqu'un le dit, avec cette canalisation de 70 ans, il peut y avoir des surprises. Et si ça se passe mal lors du déplacement, ça risque de partir en justice, avec un voisin qui pourrait par exemple me reprocher que ses toilettes sont bouchées depuis j'ai fait les travaux.

Concernant les finances, on m'a déjà fait comprendre que ça devra être fait à mes frais. A partir du moment où il y a beaucoup d'amateurs, je n'ai pas vraiment de possibilité de négocier.

Mais de toute façon... la question ne se pose plus vraiment en ces termes car un acheteur vient de faire une offre, quelqu'un qui se pose beaucoup moins de questions que moi. J'ai vu ça très souvent, les gens achètent en regardant juste les trucs faciles et sympas, comme les arbres autour, la beauté de la rue, ... (et assument les problèmes ensuite). Je ne me sens pas l'envie de tous ces éventuels problèmes. Donc je vais passer mon tour. Mais merci pour vos idées, j'ai appris des choses, et ça me servira certainement pour d'autres biens immobiliers.

Bonne chance !!
Pourvu que tout se passe bien.
Beaucoup de gens choisissent l'environnement et l'emplacement qui leur convient.