Sushisoph. C'est bien d'accuser les autres, mais je pense que quand on construit, ce qui est quand même , en général, un des gros projets de la vie, il faut bien étudier les contrats et les responsabilités de chacun. La CSP n'est pas responsable de la PEB, à moins que ce ne soit clairement indiqué dans son contrat. La CSP est une société de construction et le responsable PEB est censé contrôler ce qu'a fait le constructeur, cela ne peut logiquement pas se trouver entre les mêmes mains. Il existe des bureaux spécialement formés pour ce genre de mission, on les appelle en général Responsables PEB et leur mission est de contrôler si les matériaux prévus et ensuite mis en œuvre, correspondent bien aux normes PEB définies dans le permis d'urbanisme.
Certains architectes font cela eux mêmes, mais cela se fait en dehors du contrat d'architecture. Ce sont deux choses bien distinctes.
Vous avouez vous-même n'avoir pas remis à temps ces documents, pourquoi vouloir accuser d'autres personnes de cet oubli. Trop de gens actuellement se soucient fort peu des contrats et de leur contenu, ne les lisent pas ou ne retiennent que ce qui les arrange, et ne tiennent pas compte des obligations légales pour certaines choses, comme celle de construire une maison, et viennent ensuite pleurer sur les forums.
Vous pouvez encore dépenser de l'argent si vous le souhaitez, mais pour moi vous n'avez que très peu de chances de gagner dans votre cas, quelles que soient les excuses invoquées. Croyez en mon expérience, les juges donnent rarement raison aux gens qui ne respectent pas les contrats signés surtout lorsqu'ils sont clairs sur certains sujets. La seule chance, c'est d'attaquer l'architecte, si il a bel et bien dans son contrat la fonction d'accompagnateur PEB, mais si il a disparu de la circulation, que pouvez vous encore espérer, si ce n'est d'encore perdre de l'argent.
