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Litige avec architect depose permis de construction

  • #1
J'ai engagé un architecte pour la construction de ma maison , et jai signé un contrat avec sa société, le premier constat que le constat ete le nom d'un autre architecte sur le contrat. Quand jai demandé il ma dit que c'est le representant de la société et lui cest un associé. Puis au cours de la realisation du dossier du permis jai eu le sentiment quil neglige les détaillés .est ce ci ma coute le premier retour de la commune qui demande de correction sur les plans car il ya des ecart par rapport a la spécification du lotissement. Aussi il se sont demandée pour quoi l'annexe 4 ne comprend pas les arguments sur les ecarts qu'ils ont constaté et pour quoi il ya pas eu de essais de pénétration en profondeur quand ils trouver que le sol est imperméable.
Malgré que jai insisté a plusieurs reprise que je veut le minimum des dérogations sur mon projet pour minimiser les risque et la perte de temps.
Pour le deuxieme depot jai demandé quil me communiquer les doc avant de les déposés. Et a ma surprise je trouve qu'il maintien les meme ecart de la spec et quil utilise une ancienne version de référence du permis de lotisement .
Apres deux mois de délais supplémentaire il termine la modification des documents. Mais il me demande un suplement de 900 eur .
Que je doit faire. Sachant que se retard ma couter les mois de loyer en plus ainsi que les intérêts de mon prêt immobilier ??
 
  • #3
Si vous ete intéressez a me répondre je serais ravis
Il sera à mon sens difficile de te conseiller car on a pas connaissance du contrat et de la mission confiée à cette société.
@intègre pourrait être le plus qualifié pour donner un avis.
De mon côté, je serais étonné qu'une société ou un contrat d'architecte ne comporte pas de clauses astreignantes pour le client.
 
  • #4
Sur le contrat il est indiqué que pour chaque etape l'ensemble des documents qu'il doit fournir ou prépare. Est maintenant il me sit quil a due elaboré de nouveaux doc non listés mais que la commune a demandé. Alors que pour mois ca fait parti de ca mission ,comment je pouvez moi savoir quell doc est nécessaire au permis lors de signature du contrat.
 
  • #5
Sur le contrat il est indiqué que pour chaque etape l'ensemble des documents qu'il doit fournir ou prépare. Est maintenant il me sit quil a due elaboré de nouveaux doc non listés mais que la commune a demandé. Alors que pour mois ca fait parti de ca mission ,comment je pouvez moi savoir quell doc est nécessaire au permis lors de signature du contrat.
Quand ça commence comme ça, c'est mal embarqué.
Demandez une réponse écrite mentionnant quels documents non listés demande la commune en supplément de ceux connus.
Avec cela il vous sera aisé de savoir si ce complément d'honoraires à raison d'être.
 
  • #6
Pour répondre à la première question cela ressemble à un travail de stagiaire débutant chez un architecte.
j'ai signé un contrat avec sa société, le premier constat est que le constat et le nom d'un autre architecte sur le contrat
Pas logique ce truc.
Ne payez rien et envoyez moi plus d'infos en message privé, pour éviter les dérives humoristiques.
 
  • #7
Bonjour,
En cas ou je refuse de payer ce compléments qu'est ce qu'il peut arriver ?
Merci
 
  • #8
Bonjour,
En cas ou je refuse de payer ce compléments qu'est ce qu'il peut arriver ?
Merci
Avant de s'agenouiller il faut savoir si ce complément d'honoraires est dû.
Ton contrat comporte des clauses.
Elles doivent être normalement respectées par les parties.
Il t'appartient d'en analyser le contenu ou de te faire aider par des personnes en comprenant les obligations de chacun
Soit la somme est dûe car un travail supplémentaire a été ou devra être effectué, soit il y a abus et c'est alors mal parti avec la société ou cet associé. D'ailleurs est-il lui-même titulaire d'un diplôme d'architecte ?
 
  • #9
Bonjour,
Jai chercher son nom sur le site des ordre des architectes, il ne figure pas lors ce lui de l'architecte sur le contrat je trouve bien.
En cas de conflit qu'est-ce-que que je doit faire ? Voir l avis d'un autre architecte ou avocat ??
 
  • #10
Bonjour,
Jai chercher son nom sur le site des ordre des architectes, il ne figure pas lors ce lui de l'architecte sur le contrat je trouve bien.
En cas de conflit qu'est-ce-que que je doit faire ? Voir l avis d'un autre architecte ou avocat ??
La facture est établie par qui, la société ou l'associé ?
 
  • #11
Avocat, souvent cela calme les gens !!
Il n'a pas respecté les prescriptions urbanistiques que vous lui avez communiquées, donc il n'a pas respecté le contrat.
 
  • #12
Avocat, souvent cela calme les gens !!
Il n'a pas respecté les prescriptions urbanistiques que vous lui avez communiquées, donc il n'a pas respecté le contrat.
Rencontrer avant de voir un avocat ( qui sera un coût supplémentaire ) l'architecte-gérant de la société et lui expliquer que l'on est récalcitrant à payer ce supplément que l'on trouve indû.
 
  • #13
La facture est au nom de la société,
Pour ne pas compliquer les choses , je doit peut etre demander l'architecte qui figure au contrat de participer a une reunions ou je 'explique ce qui est passé . Mais je ne sais pas si il serat correcte ou il vas etre du cote de son associé.
Dans le cas contraire que je dit faire ?
 
  • #14
Comme le dit @intègre, il faut pouvoir prouver que l'associé a omis de tenir compte des prescriptions urbanistiques qui semblent-il étaient connues de l'architecte.
 
  • #15
Oui mais prouver a qui?
Cas l'architecte ne vas pas admettre ceci puis ce qu'il me facture ces erreurs.
En cas de conflit qui je doit contacter, ya il un organisme ou autre qui s'occupe de se genre de conflit ?
 
  • #16
L'Ordre des Architectes défend les architectes, pas leurs clients.
Un avocat spécialisé dans la construction !!
 
  • #17
Si c'est le cas, prouver au gérant que son associé n'a pas correctement travaillé.
Au vu de tes réponses, je te crois mal embarqué pour te défendre tout seul.
 
  • #18
Merci pour vos conseils je vous tiens au courant des évolutions.
 
  • #19
Salut ! Il me semblait que dans le monde du bâtiment, l'architecte pouvait se faire payer contractuellement soit au " forfait " - une somme arrêtée convenue entre les parties ( client/ architecte) et qui reste inchangée jusqu'au bout : très rassurant pour établir les comptes du projet , soit au pourcentage sur les travaux complets ou simplement sur le " gros oeuvre ouvert ou fermer ", etc etc....

Je n'ai jamais compris pourquoi on devait accepter de le payer au pourcentage /toute la construction finie en trouvant, par exemple, que choisir des robinets en inox ou en cuivre ou en or ne devrait pas modifier ses émoluments vers le haut !

Opter pour le forfait trouve tout son bon sens surtout à l'époque instable que nous traversons actuellement rongée par l'inflation due au Covid, à la guerre contre l'Ukraïne, aux bousculements économiques et industriels, etc qui voit les prix des matériaux grimper de manière astronomique totalement déroutante pour le client et son portefeuille.
Aujourd'hui, le domaine de la construction est devenu tellement procédurier que je ne serais pas étonné d'apprendre que bon nombre de candidats bâtisseurs font marche arrière et s'en détournent tellement la démarche relève du parcours du combattant déroutant. Ils préfèrent soit se limiter à louer un bien, soit se tourner vers l'achat du " tout fait " clef sur porte, soit vers l'achat d'anciens biens "à rénover ".
Les formalités administratives imposées par toutes les départements étatiques ( commune, province, région, urbanisme , etc...) où chaque échelon de pouvoir veut ou doit avoir son mot à dire (comme pour exister ou se justifier ?) sont d'une telle lourdeur vraiment assommante et chronophages pour les candidats - rêveurs avec des A/R parfois multiples pour une question de virgule ou de centimètre dans les échanges avec l'architecte et coûteux en frais divers indirects et imprévisibles comme si la TVA payée sur l'ensemble du projet ( 21% - soit plus d'un cinquième du coût de la construction neuve ou 6% en rénovation) ne devait pas suffire à en couvrir les frais "administratifs ".
Dans ton cas, il faudra bien lire ou relire vraiment en détail - et à haute voix même - le contrat que tu as signé peut-être dans la précipitation pour bien en saisir les obligations mutuelles. Pas évident, en effet !
Interroge l'administration ou l'Ombusman des architectes ou de la Construction pour approfondir la question. Bonne chance dans ton projet !!! Et ne te rends pas malade s'il prend beaucoup plus de temps qu'annoncé pour aboutir!Ciao! ;):)
 
  • #20
Salut ! Il me semblait que dans le monde du bâtiment, l'architecte pouvait se faire payer contractuellement soit au " forfait " - une somme arrêtée convenue entre les parties ( client/ architecte) et qui reste inchangée jusqu'au bout : très rassurant pour établir les comptes du projet , soit au pourcentage sur les travaux complets ou simplement sur le " gros oeuvre ouvert ou fermer ", etc etc....

Je n'ai jamais compris pourquoi on devait accepter de le payer au pourcentage /toute la construction finie en trouvant, par exemple, que choisir des robinets en inox ou en cuivre ou en or ne devrait pas modifier ses émoluments vers le haut !

Opter pour le forfait trouve tout son bon sens surtout à l'époque instable que nous traversons actuellement rongée par l'inflation due au Covid, à la guerre contre l'Ukraïne, aux bousculements économiques et industriels, etc qui voit les prix des matériaux grimper de manière astronomique totalement déroutante pour le client et son portefeuille.
Aujourd'hui, le domaine de la construction est devenu tellement procédurier que je ne serais pas étonné d'apprendre que bon nombre de candidats bâtisseurs font marche arrière et s'en détournent tellement la démarche relève du parcours du combattant déroutant. Ils préfèrent soit se limiter à louer un bien, soit se tourner vers l'achat du " tout fait " clef sur porte, soit vers l'achat d'anciens biens "à rénover ".
Les formalités administratives imposées par toutes les départements étatiques ( commune, province, région, urbanisme , etc...) où chaque échelon de pouvoir veut ou doit avoir son mot à dire (comme pour exister ou se justifier ?) sont d'une telle lourdeur vraiment assommante et chronophages pour les candidats - rêveurs avec des A/R parfois multiples pour une question de virgule ou de centimètre dans les échanges avec l'architecte et coûteux en frais divers indirects et imprévisibles comme si la TVA payée sur l'ensemble du projet ( 21% - soit plus d'un cinquième du coût de la construction neuve ou 6% en rénovation) ne devait pas suffire à en couvrir les frais "administratifs ".
Dans ton cas, il faudra bien lire ou relire vraiment en détail - et à haute voix même - le contrat que tu as signé peut-être dans la précipitation pour bien en saisir les obligations mutuelles. Pas évident, en effet !
Interroge l'administration ou l'Ombusman des architectes ou de la Construction pour approfondir la question. Bonne chance dans ton projet !!! Et ne te rends pas malade s'il prend beaucoup plus de temps qu'annoncé pour aboutir!Ciao! ;):)

La seule rémunération correcte c'est à l'heure et pas au forfait sinon ce sont les clients qui abusent et au final se plaignent. Et je ne suis pas architecte ;)
 

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