Rebonjour à tous.
Plusieurs questions
1.
@Xtof et autres geometres presents dans la conversation.
Confirmez vous sur base des photos que le mur coté x est mitoyen? Souhaitez vous d'autres photos?
Pour info, sur mon acte de vente il n'est signalé aucune mitoyenneté.
Je signale aussi que le mur de soutenement est d'un coté dans le prolongement du mur du garage et de l'autre coté dans le prolongement du mur de ma maison, ce qui me ferait penser que c'est un mur m'appartenant.
-> Je ne suis pas géomètre, mais ingénieur. Je sais lire des plans, mais géomètre n'est pas mon métier, ce qui signifie que les subtilités du métier m'échappent.
-> Le plan indique bien un mur mitoyen, pas l'autre. Et c'est relativement normal, un mur d'une maison avec un terrain de l'autre côté (cours, jardin...) est supposé être non mitoyen par défaut. Ce qui est dans le prolongement d'un mur mitoyen pourrait donc être mitoyen. Ce qui n'est pas dans le prolongement (même de 10cm) pourrrait ne pas l'être.
2. J'ai acheté la maison sur 3,85 ares en vente publique il y a 17 ans. Les plans du cadastre indiquent que mon terrain fait 3,4 ares, Est=ce normal? J'ai entendu dire que lorsqu'on achète un terrain on peut s'attendre à ce que il y aie une erreur de max 7% en plus ou en moins sur la mesure indique dans l'acte de vente, est=ce le cas?
-> Le cadastre est d'une utilité fiscale / finances, pas géométrique. Ce n'est donc pas à 100% fiable. C'est donc normal d'avoir des divergences.
3. Dans mon cas de figure, qu'est=ce qui est le mieux? Un bornage contradictoire ou un bornage "à l'amiable"
-> Si vous avez l'accord de vos voisins, c'est moins cher d'avoir un bornage à l'amiable. Si vous êtes prêt à payer vous-même le bornage et que vos voisins sont prêt à accepter le bornage d'un expert, vous avez-là la la meilleure solution. S'ils participent au bornage, c'est encore mieux. Il y a le prix de la tranquillité.
4. Dans la photo prise depuis la terrasse vous pouvez observer une cheminée qui fait partie de mon bâtiment même si elle est encastrée dans l'autre bâtiment. La cheminée est=elle mitoyenne? Et qu'en est il dur mur de mes voisins dans lequel la cheminee est encastrée.
-> Si la cheminée est utilisée uniquement par vous, elle est uniquement à vous. L'entretien est uniquement à vos frais.
Tout ceci est important car par le passé il y a eu divers dégats des eaux chez moi occasionés par leur toiture plate avant qu'elle ne soit refaite et que j'ai pris complètement à ma charge et j'aimerais que si celà se reproduit il y aie une clarté sur quel mur ou ..... appartient à qui et donc qui est responsable de quoi.
-> Mitoyen: Charge des deux propriétaires, y compris es dégâts provoqués par un manque d'entretien de ce qui est mitoyen, même si c'est chez l'un des voisins uniquement
-> Le reste, chacun pour soi avec responsabilité des dégâts pour chez soi mais pour chez l'autre aussi. Vous n'auriez jamais dû intervenir pour le toit de votre voisin.
Je rencontre mes deuxièmes voisins demain.
Merci de votre feed=back.
