Determiner la mitoyennete d'un mur de soutenement

Dans le forum Terrains, bornage - par acupression le 12 Novembre 2018

  1. acupression

    acupression 55 ans,

    Voila des plans d'architecte de ma maison et des plans du cadastre en mains avec croquis et metrages manuels, j'essaie de les coller ci apres. J'ai parle avec une voisine de mes intentions de bornage. Elle me dit qu'elle ne s'opposera pas mais je ne l'aurai pas avec moi pour un bornage en commun. Je dois encore rencontrer mon autre voisin. Je pars donc sur l'idee d'un bornage contradictoire.

    Une autre chose qui pourrais etre utile c'est les plans d'une habitation en construction juste a cote de la mienne. L'architecte a indique que la haie qui se situe chez le voisin a 3 metres de mon mur est sur mon terrain. Curieux. J'ai toujours cru que mon terrain s'arretait au mur de soutenement. A voir.
     
    acupression , 9 Décembre 2018
    #21
  2. casto

    casto Hainaut

    Attention que les plans de permis...ça reste un plan parfois "approximatif" en ce qui concerne les alentours de la construction.

    Pour le cadastre...je laisse le soin au géomètre présent dans la discussion de vous dire si on peut se baser dessus ou pas. Mais on m'a toujours dit que celui-ci n'avait d'une valeur indicative (actuellement en tout cas). ;)
     
    casto , 9 Décembre 2018
    #22
    acupression et intègre aiment ça.
  3. acupression

    acupression 55 ans,

    20181123_114309.jpg 20181204_103940.jpg 20181204_104015.jpg 20181204_103956.jpg 20181123_114309.jpg 20181204_103940.jpg 20181204_103940.jpg 20181204_104015.jpg 20181204_103956.jpg
     
    acupression , 9 Décembre 2018
    #23
  4. acupression

    acupression 55 ans,

    J'habite au 73w
     
    acupression , 9 Décembre 2018
    #24
  5. XTof.vl

    XTof.vl 56 ans, Flandre

    Si je comprends bien le dessin, le mur côté opposé au garage est mitoyen.

    A vous de voir si le mur de soutènement est dans le prolongement de ce mur.
     
    XTof.vl , 9 Décembre 2018
    #25
    intègre aime ça.
  6. acupression

    acupression 55 ans,

    Vous voulez dire du cote du 73y ou du 73 x ? Le jardin est entierement mure un mur en u. Le mur prolonge les murs de mon habitation cote y et cote x il part de mon habitation mais un peu en deca de la fin du mur de l'habitation. Environ 30 cm de mon mur se trouve cote x.
     
    acupression , 10 Décembre 2018
    #26
  7. XTof.vl

    XTof.vl 56 ans, Flandre

    Le long du 73x, le mur est indiqué comme étant au dessus de la limite, donc mitoyen. Pas de l'autre côté.

    A nouveau, seul un géomètre pourra arrêter une position définitive.
     
    XTof.vl , 10 Décembre 2018
    #27
    intègre aime ça.
  8. vulcaingeo

    vulcaingeo 65 ans, Bruxelles

    Pour être certain de bien comprendre la situation existante, faites un petit croquis avec la localisation et le rattachement précis des murs de jardin avec votre bâtiment !
     
    vulcaingeo , 10 Décembre 2018
    #28
    intègre aime ça.
  9. acupression

    acupression 55 ans,

    Ok je fais cela et je joindrai aussi des photos des murs.
     
    acupression , 10 Décembre 2018
    #29
  10. jojo4

    jojo4 68 ans, Autre pays

    Comme quoi,il faut toujours persévérer:p:p:p:p:p
     
    jojo4 , 10 Décembre 2018
    #30
    intègre aime ça.
  11. acupression

    acupression 55 ans,

    20181211_142218.jpg
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #31
  12. acupression

    acupression 55 ans,

    Voici le croquis le mur prolonge le mur de mon habitation.Je poste encore des photos du mur cote x et y
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #32
  13. acupression

    acupression 55 ans,

    PER_7209.JPG
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #33
  14. acupression

    acupression 55 ans,

    Cote y
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #34
  15. acupression

    acupression 55 ans,

    PER_7211.JPG

    PER_7476.JPG
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #35
  16. acupression

    acupression 55 ans,

    Re cote y puis arriere de la maison entre x et y
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #36
  17. acupression

    acupression 55 ans,

    Et enfin le haut du mur qu'on voit sur la terrasse entre x et y. Je peux envoyer d'autres photos notamment à partir de x vers w (depuis chez le voisin x vers mon batiment (y) PER_7488.JPG .
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #37
  18. acupression

    acupression 55 ans,

    Oups veuillez lire ceci à la place de ma dernière explication erronnee
    Et enfin le haut du mur qu'on voit sur la terrasse entre w et x. Je peux envoyer d'autres photos notamment à partir de x vers w (depuis chez le voisin x vers mon batiment w)
     
    acupression , 11 Décembre 2018
    #38
  19. acupression

    acupression 55 ans,

    Rebonjour à tous.

    Plusieurs questions
    1. @Xtof et autres geometres presents dans la conversation.
    Confirmez vous sur base des photos que le mur coté x est mitoyen? Souhaitez vous d'autres photos?
    Pour info, sur mon acte de vente il n'est signalé aucune mitoyenneté.
    Je signale aussi que le mur de soutenement est d'un coté dans le prolongement du mur du garage et de l'autre coté dans le prolongement du mur de ma maison, ce qui me ferait penser que c'est un mur m'appartenant.
    2. J'ai acheté la maison sur 3,85 ares en vente publique il y a 17 ans. Les plans du cadastre indiquent que mon terrain fait 3,4 ares, Est=ce normal? J'ai entendu dire que lorsqu'on achète un terrain on peut s'attendre à ce que il y aie une erreur de max 7% en plus ou en moins sur la mesure indique dans l'acte de vente, est=ce le cas?
    3. Dans mon cas de figure, qu'est=ce qui est le mieux? Un bornage contradictoire ou un bornage "à l'amiable"
    4. Dans la photo prise depuis la terrasse vous pouvez observer une cheminée qui fait partie de mon bâtiment même si elle est encastrée dans l'autre bâtiment. La cheminée est=elle mitoyenne? Et qu'en est il dur mur de mes voisins dans lequel la cheminee est encastrée.
    Tout ceci est important car par le passé il y a eu divers dégats des eaux chez moi occasionés par leur toiture plate avant qu'elle ne soit refaite et que j'ai pris complètement à ma charge et j'aimerais que si celà se reproduit il y aie une clarté sur quel mur ou ..... appartient à qui et donc qui est responsable de quoi.


    Je rencontre mes deuxièmes voisins demain.

    Merci de votre feed=back.
     
    acupression , 14 Décembre 2018
    #39
  20. XTof.vl

    XTof.vl 56 ans, Flandre

     
    XTof.vl , 15 Décembre 2018
    #40
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