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Quoi de neuf

Notre projet en corps de métier séparés

  • #1
Bonjour à tous,

A notre tour de nous lancer dans l’aventure passionnante et très certainement éreintante de la construction.

Après des années (plus de 10 ans) à chercher un terrain pour bâtir notre maison, nous avons enfin trouvé notre bonheur ! Acte signé 200 jours après l’acceptation de l’offre. Ce fût long, très long. Le terrain étant soumis à bail à ferme et soi-disant droit de préemption. Suite à mes recherches, il s’est avéré qu’étant un terrain constructible et non agricole, ce droit n’était pas d’application. Mais le vendeur et son notaire ne l’entendait pas ainsi. J’ai dû batailler pour que ce droit ne soit pas notifié au fermier. En tout 4 compromis refusés ! Mais nous y sommes arrivés. Je suis devenue experte en ce domaine !

Donc me voilà. Pourquoi me présenter de la sorte ? Car je vais certainement avoir besoin de toute votre expérience. Nous allons construire en gros œuvre fermé et nous occuper de tout l’intérieur et ce pour réduire les coûts au maximum. Et puis c’est d’autant plus gratifiant.

Ce sera une construction contemporaine, toit plat, crêpis, moellons. Terrain hors lotissement, nous ne sommes pas soumis à des règles urbanistiques strictes. Nous sommes aller montrer le style de maison que nous voulions à l’urbanisme et nous avons eu un accord verbal.

J’ai commencé à dessiner les plans avec le logiciel Home by me. Cela permet de pouvoir implanter les pièces et montrer aux architectes ce que nous voulons.

En parlant d’architecte, j’en suis à ce stade. Nous en avons rencontré 7. Pour l’élaboration des plans, soumission à l’urbanisme et suivit du chantier gros œuvre, les honoraires variait du simple au double. De 7500€ à 13000€ HTVA. Rien ne justifiant, pour moi (attention, je risque d’avoir les foudres), de tels différences. Etant donné que j’apportais déjà un projet bien ficelé. Beaucoup était emballé. Ce genre de projet attire car ils peuvent exprimer toute leur créativité. J’ai même reçu 3 esquisses d’un qui s’est rendu sur le terrain pour avoir la déclivité de celui-ci.

J’ai fini par rencontrer l’architecte de mes anciens voisins et là, j’ai su que c’était le bon. Un prix très très en dessous des autres, un contact agréable. Il a construit une habitation à 200m de notre terrain. Je n’hésiterai pas à aller trouver mon futur voisin.

J’ai ouvert un blog que vous retrouverez sur mon profil. Je vais tenter de le mettre à jour au maximum.

Merci d’avance à tout ceux qui vont nous aider en répondant à toutes nos questions tout au long des ces 2 à 3 prochaines années !


Adrika
 
  • #3
Les intervenants du forum "râlent" souvent sur prescriptions et les services d'urbanisme tatillons.
Ce n'est pas le cas à Verviers où, quand on est hors lotissement, et ce depuis quelques années, ils sont assez "cool" sur ce qu'on peut construire.
Par contre, ils peuvent être très "casse-pieds" dans certains secteurs dits "protégés".
 
  • #4
Il y a le règlement et il y a les gens qui l'interprètent.
Certains sont plus cool que d'autres.
 
  • #5
Salut,

Dommage que je n ai pas vu ton blog avant, on était dans la même situation avec un bail à ferme, finalement le "fermier" à utilisé son droit de préemption le dernier jour. Je trouve un peut dommage de devoir expliquer aux notaire les lois... Si les notaires avaient fait un peu mieux leur boulot ça se serait passer autrement.

On vient de retrouver un terrain libre mais plus petit et plus cher ...
 
  • #6
Salut,

Dommage que je n ai pas vu ton blog avant, on était dans la même situation avec un bail à ferme, finalement le "fermier" à utilisé son droit de préemption le dernier jour. Je trouve un peut dommage de devoir expliquer aux notaire les lois... Si les notaires avaient fait un peu mieux leur boulot ça se serait passer autrement.

On vient de retrouver un terrain libre mais plus petit et plus cher ...

Vous savez que vous pouvez vous retourner contre le fermier??? Soit il vous laisse le terrain, soit il vous paie un dédommagement. J'ai une tonne de cas qui sont passés devant les tribunaux et tous les fermiers ont perdu face à ça.
Je me cite :) :
La notification d’une offre de préemption à une personne qui n’est pas titulaire de ce doit a pour effet de lui offrir un tel droit de manière conventionnelle. Si le preneur qui accepte « l’offre » de préemption tout en sachant qu’il n’est pas titulaire d’un tel droit, ou qui aurait dû le savoir, commet une faute extracontractuelle. (Le notaire face au droit de préemption du fermier, Pauline Ramboux 2012-2013, p11, 12, 13).

De plus, les notaires sont en faute dans ton cas.
 
Dernière édition:
  • #7
Vous pouvez en tout cas faire un signalement à la chambre des notaires.
Ne pas oublier cependant que le renom ne peut être donné que lors de la demande de permis (donc le fermier reste locataire jusque là...)
Pour moi, cela ne concerne que les 50m à front de rue ; si la parcelle est plus grande, le solde reste dans la loi sur le bail à ferme (mais sujet à interprétation)
https://www.sillonbelge.be/1233/art...ue-t-il-sur-un-terrain-partiellement-batir-et
 
  • #8
Rhaaaa, je le connais cet article là :)
Si le renom n'a pas été signifié dans la vente, vous devez en effet attendre l'obtention du permis de bâtir (au moment où il est accepté par la commune. Pas lorsque vous l'introduisez) pour le donner au fermier et il a trois mois pour quitter le terrain. Attention que s'il doit faucher, il peut vous faire attendre encore 2 à 3 semaines.
Dans tous les cas, faites attention à la compensation qu'il peut vous demander. En cas de doute, demandez-moi ;-)

Adrika
 
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  • #9
Question au niveau du droit de préemption, est ce que le fermier peut revendre directement le terrain ?

Merci
 
  • #10
Non, je ne pense pas. J'ai en tête qu'il doit le garder 5 ans. Je vais me replonger dans les textes de lois.

Adrika
 
Dernière édition:
  • #11
Ah bien, j'ai vite retrouvé la partie :)

Art. 54. (Le preneur qui a fait usage de son droit de préemption ne peut, pendant une période de cinq ans à dater de l'acquisition, céder le bien ni son exploitation à des personnes autres que son conjoint, ses descendants ou enfants adoptifs ou ceux de son conjoint ou aux conjoints desdits descendants ou enfants adoptifs.) <L 1988-11-07/43, art. 34, A, 002; En vigueur : 1988-12-16>


Il y a aussi la suite mais je n'arrive pas à la coller... C'est en page 15 du bail à ferme dont vous retrouverez le lien sur mon blog.

Adrika
 
Dernière édition:
  • #12
Je pense aussi qu'il va se faire ramasser par le fisc si il revend avec plus-value trop rapidement...
 
  • #13
Il va se ramasser des 2 côtés car s'il vend avant 5 ans, il doit rembourser 20% au vendeur :-)
 
  • #14
Ce vendredi, nous avons été chez notre architecte. Je lui ai amené mon power point avec toutes mes idées, photos et plans. Nous sommes restés plus de 2h30. Il a redessiné mes plans, réduit les pièces, a agencé l'étage autrement.
Chauffage sol au rez, PAC air-eau, panneaux photovoltaïque.
En est venu la ventilation. Mon mari totalement contre, moi pas forcément chaude non plus. Je pense donc que l'on partira sur les grilles d'aération dans les châssis. Extracteurs dans les pièces humides. Si certains d'entre vous ont opté pour ce système, je suis preneuse d'infos.
La construction sera sur cave pour 75%, le reste sur VV. On a donc ±100m² de caves. Dont 50 pour notre future pièce de jeux (rétrogaming, flipper, billard). Nous pensions y placer un poêle à pellet pour le chauffage. A votre avis, quel KW? Avec soupirail ou bouche d'aération. Qu'en pensez-vous?
Je vous joint les photos du projet que j'ai retravaillé à la suite de l'entrevue avec l'archi. :grinning: Il manque juste l'accès aux caves qui se fera via la réserve.
1.PNG
4.PNG
2.PNG
3.PNG
 
Dernière édition:
  • #15
N'est-il pas plus simple (même si un peu plus cher) de faire des caves en dessous de tout ?
Il ne vous reste que 25 % sans cave.
Moins de problème au niveau drain, évacuation de ces drains, raccord au niveau des fondations, .....

C'est juste mon avis : je ne suis pas professionnel de la construction.
 
  • #16
Le terrain est en déclivité de ±4m axe nord-sud. Nous placerions les caves vers le sud afin de moins creuser.
Le coût de 50m² de caves en plus serait de 10.000€. A voir avec le coût des VV et de l'évacuation des terres. Je pourrai demander à l'archi lors de notre prochaine visite.
 
  • #17
Le terrain est en déclivité de ±4m axe nord-sud. Nous placerions les caves vers le sud afin de moins creuser.
Le coût de 50m² de caves en plus serait de 10.000€. A voir avec le coût des VV et de l'évacuation des terres. Je pourrai demander à l'archi lors de notre prochaine visite.

En auto construction vous ne serez jamais à cela pour 50m2 de caves en plus. Je suis du même avis que ci dessus.

Pour rendre une cave un peu plus conviviale et permettre de la chauffer en votre présence et d'aerer ensuite, il existe les cours anglaise (+- 1000€ châssis inclus pour du 100/50).

En poêle minimum 10kw mais 13kw ne me semble pas du luxe pour chauffer 250m3 à 13°
 
  • #18
J'ai pris l'option d'isoler la dalle et les murs ext des caves que je souhaite amenager (+100m2) et de surdimensionner la VMC DF pour ventiler les caves afin de ne pas avoir a ventiler via l'exterieur.
J'ai quand meme prevu un conduit de cheminee au cas ou il faudrait mettre un poele
 
  • #19
Pour le GOF, je ne suis pas en auto-construction. C'est tout le reste que nous ferions nous même.
Je verrai quand même avec l'archi pour faire les caves sur toute la superficie.
La dalle de la cave sera isolée. Les murs, je ne sais pas encore. Dans ma maison familiale, avec des caves sur toute la superficie, on n'est jamais en dessous de 16° sans isolation.
Quand je parlais de soupirail, je pensais aussi à la cours anglaise.
 
  • #20
J'ai pris l'option d'isoler la dalle et les murs ext des caves que je souhaite amenager (+100m2) et de surdimensionner la VMC DF pour ventiler les caves afin de ne pas avoir a ventiler via l'exterieur.
J'ai quand meme prevu un conduit de cheminee au cas ou il faudrait mettre un poele
Pour le GOF, je ne suis pas en auto-construction. C'est tout le reste que nous ferions nous même.
Je verrai quand même avec l'archi pour faire les caves sur toute la superficie.
La dalle de la cave sera isolée. Les murs, je ne sais pas encore. Dans ma maison familiale, avec des caves sur toute la superficie, on n'est jamais en dessous de 16° sans isolation.
Quand je parlais de soupirail, je pensais aussi à la cours anglaise.

Quelle options avez vous choisis pour l'isolation sous le radier de cave ? (enfin si c'est un radier ?)
 

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