Problème avec entrepreneur

Aucun problème Sam,

Tes mésaventures m'ont fait sourire (sans mal) mais ça reste vraiment honteux de la part de "pro" fessionnels.

Le jugement tombe jeudi prochain ... j'espère que le juge nommera un expert judiciaire ... vraiment je l'espère!

Bonjour à tous,

Voilà le juge a tranché et s'est visiblement tourné vers moi.

Il a nommé un expert judiciaire afin de relever poste par poste les éventuelles mal-façons et établir un dossier sur les travaux non terminés et surtout mal exécutés.

Chiffrer les préjudices immobilier et mobilier (loyers perdus, parking voiture et salon impossible à utiliser depuis janvier 2009 )à cause des tranchées, etc ...).

Estimer les coûts auprès d'autres entrepreneurs pour chiffrer au mieux le montant pour une remise en état.

Je suis heureux de la tournure que prend mon dossier même si il y a encore un long chemin (délai de 6 mois afin de permettre à l'expert de rassembler tout les éléments pour les présenter au juger).

J'ignore si il y a des gens qui ont déjà suivi cette procédure et si ils ont un avis ou des conseils à donner. Ils seront les bienvenus

Merci à tous

Et la suite ?

Un contrat n'est pas unilatéral. L'entrepreneur s'autofinance bien au delà des états d'avancements et à ce que je lis, vous êtes loin d'avoir gagné. Il est un peu tard, mais il y aurait du avoir des propositions d'obligations pour chaque parties avant toute signature ou engagement. Vous avez visiblement oublié que vous êtes le Maître d'oeuvre et que l'argent sortirait de votre propre poche.
Il existe, mais il est un peu tard, des arrangements qui vous aurait évité le moindre problème, sauf que votre entrepreneur (indélicat) en aurait assurément refusé la signature.

Je sais que ce n'est pas gagné.

Quand vous allez au restaurant vous oblige t'on à avoir suivi 6 ans de cours de cuisine pour payer l'addition? Non, alors le professionnel est tenu de fournir un service en rapport avec ses tarifs.

Je n'en ai rien à battre de ses problèmes professionnels ou personnels. Je paye, je reçois point final il n'y a pas de oui mais ...

Excusez-moi mais il ne suffit pas de marquer une publicité sur un véhicule, acheter du matériel et se proclamer entrepreneur pour être entrepreneur! Bon nombre de professionnels reçoivent une société en héritage et eux ne savent rien ou sont tout simplement pas capables car trop nuls que pour faire ce que faisaient leurs parents!

Moi et mon avocat nous lui avons ouvert une porte de 4 mètres pour entamer une discussion et s'asseoir autour d'une table pour trouver un arrangement. Je n'ai eu en réponse qu'une citation au tribunal 6 mois plus tard pour une somme totalement folle alors qu'il n'a même pas terminé son travail!

Alors que l'on ne vienne pas me dire oui mais avant il fallait faire ci oui mais avant il fallait faire ça car quand on s'adresse à un professionnel qui a un show room grand comme un brico et pignon sur rue il ne faudrait pas qu'en plus on fasse son travail à sa place!

Je ne vais pas m'attarder sur le sujet. Bien sur, qu'avant il fallait faire ceci ou cela. La preuve est l'évidence de votre cas. En bâclant un accord, l'entrepreneur pourra et le client devra. Il ne faut pas vouloir le sac et les poires.
Sur ce, je vous souhaite le meilleur.

Deuxième fois que je lis ce thread et ça me conforte dans l'idée d'en faire un max moi-même et à mon rythme...

Depuis le mois de mai, y a-t-il eu des évolutions dans le dossier ? Continue à nous tenir au courant, Apo ;-)

Bonjour,

Nous sommes avec mon mari dans une situation qui se rapproche un peu de la vôtre... Nous avons entammé une rénovation totale de notre maison (très ancienne) fin janvier. A l'heure actuelle, la maison est encore loin d'être habitable.

En effet, depuis juillet l'entreprenneur qui nous réclammait continuellement de l'argent a nettement ralenti la cadence lorsque nous avons aussi ralenti les avances... Pour tout bonnement abandonner le chantier en août...

Nous avions également un architecte, mais les deux zigotos se connaissent...L'architecte n'a jamais fait aucun suivi de chantier...Il y a eu 3 réunions de chantier que nous avons à chaque fois demandées...La deuxième étant le 9 avril et la dernière le 2 juillet...après que nous ayions envoyé un recommandé pour stipuler tous les points qui n'allaient pas.Et aussi pour lui rapeller de rentrer un permis de bâtir (un petit) ce qu'il n'a encore jamais fait à ce jour...

Enfin bref, depuis le mois d'aout nous avons dû reprendre le chantier en mains. Nous avons repris alors des corps de métier séparés. Ce qui engendre bien évidemment un net surcoût dans les travaux.

Nous avons alors remarque qu'aucun poste n'était réalisé à 100%. Je me demande depuis combien de temps il pensait abandonner le chantier ou bien combien de temps il comptait encore le faire durer...

Hier mon mari a été voir un avocat spécialisé dans l'immobillier. Il nous a bien sûr fait remarqué que nous avions été naifs...Nous sommes jeunes et c'est notre première expérience de gros travaux...Que nous étions aussi responsables pour le permis de bâtir (mais alors pourquoi payer 10 % des travaux à un architecte ???).

Il nous a dit que l'erreur avait été de refaire démarrer les travaux sans les faire constater par un expert et un huissier. Mais que pour cela on pouvait invoquer l'état d'urgence..Et oui pour rendre les choses beaucoup plus marrantes...Je suis enceinte de 8,5 mois...

Pour lui on n'obtiendra rien de l'entreprenneur car il est inscrit en personne physique et au pire il se met en faillite pour renaitre sous un autre nom ailleurs. Par contre l'architecte a une protection juriqique. Le but de l'avocat est de faire évaluer le préjudice et de tenter de le récupérer via l'assurance de l'avocat.

Il nous annonce un coût de procédure de 5000 euros mais peut être pourra t-on récupérer 20 000. Mais bon de cela je me méfie car il n'y a aucune garantie...et puis combien de temps cela va -t-il prendre ???

Mon mari est vraiment décidé à entammer une procédure judiciaire..J'avoue que je ne sais pas trop si le jeu en vaut la chandelle ?

Dans un premier temps, l'avocat veut faire constater les travaux par un expert accompagné d'un huissier. Il va également envoyer un courier à l'entreprenneur et à l'architecte pour les inviter à venir réceptionner les travaux.

Il y a deux possibilités: soit qu'ils viennent et on peut leur faire constater les travaux non terminés, soit ils ne viennent pas au rdv et l'huissier et l'expert sont là pour constater leur absence.

Donc Apo je suis impatiente de connaitre la suite de ton histoire afin de savoir si la mienne vaut la peine d'être entammée...

Merci

Anne

Bonjour Anne,

Tout d'abord je tiens à vous souhaiter bonne chance dans la réalisation de vos travaux et que vite vous ayez un bon toît pour votre bébé approchant.

Mon cas est un peu différent car pour mes travaux non seulement l'entrepreneur n'a pas fini les travaux mais en plus il m'a cité à comparraître pour me réclamer des suppléments ... 20 000€ malgrés 3 courriers recommandés et une mise en demeure de mon avocat ... début 2009.

Votre avocat a raison j'en suis à 8000€ de frais de procédure en 2 ans et demi et je ne sais même pas si on en est à la moitié de la procédure ...

Il faut que vous sachiez que la justice protège indirrectement les voleurs ou les arnaqueurs dans le domaine de la construction car en personne physique l'entrepreneur peut en quelques démarches se poser en faillite et ouvrir une autre société sur le nom de sa femme ou de ses enfants ...

Un expert c'est 500€, l'huissier 200€ mais c'est unilatérral le juge trouvera que comme vous avez payé et bien l'expert et l'huissier étaient de parti pris ... seul le juge peut nommer un expert judiciaire (1500€) que vous payerez bien-entendu.

Votre avocat essayera de faire durer les choses ... c'est évident car plus ça dure longtemps ... plus il gagne sa vie ... sans compter les reports d'audiences etc ...

Vous devrez compter 10000€ de frais de procédure si votre avocat n'est pas trop gourmand et + ou - 5 ans de procédure si ça va vite.

Il faut aussi savoir que les gens s'en moque de votre histoire, le juge aussi, vous serez un numéro de dossier et l'entrepreneur comme l'architecte sont habitués, familliarisés avec les "ce n'est pas ma faute, ce n'est pas moi c'est lui, je n'y peux rien, etc ..." Le bon sens n'a pas sa place en justice. Vous contribuerez juste au salaire de votre avocat et du greffe du tribunal et du juge ... même celui de l'huissier et de l'expert.

Il faut savoir aussi que l'expert judiciaire est quoi? Un architecte ... les loups ne se mangent pas entres eux.

Préservez-vous et voyez si vous n'avez pas droit à l'assistance juridique gratuite sinon toutes vos économies vont y passer et votre santé aussi.

Courrage et si vous tentez une action judiciaire soyez-en bien conscients de l'enjeu.

Vous n'avez pas d'assurances qui couvriraient ces frais ???

Et aussi pour lui rappeler de rentrer un permis de bâtir (un petit) ce qu'il n'a encore jamais fait à ce jour...

Comment avez vous commencé les travaux avant d'avoir ce "petit permis" ??
L'architecte, normalement, vous fournit les documents pour le petit permis, mais c'est à vous de rentrer ce permis à l'urbanisme. Donc si il y aunsoucis avec ce permis c'est contre vous que l'urbanisme se retournera, à vous de vous retourner contre l'architecte.
D'autre part, une histoire n'est jamais comparable à une autre.
Avez vous des contrats signés avec l'architecte, avec les entrepreneurs?? Que disent-ils???
Apparemment, et je ne veux pas enfoncer un clou qui fait mal, mais vous agissez d'abord et vous demandez conseil après. Ce n'est jamais la bonne solution.
Quant aux critiques sur la justice, c'est facile, mais vous devriez quand même comprendre que le juge ne fait que respecter et appliquer la loi. Il ne favorise personne, mais si vous n' avez pas tenu compte de la loi, ce n'est pas de sa faute.
Avez vous fait lire ces contrats par de gens habitués aux contrats??
Avez vous lu les conditions générales de vente??
Avez vous prévu des indemnités en cas de retard ??
Qu'y a-t-il d'écrit concernant l'abandon de chantier ??
en cas de cassure du contrat de façon unilatérale ???
Vous êtes vous renseigné avant de faire reprendre le chantier par d'autres entrepreneurs???
Êtes vous certain que votre avocat est spécialisé dans le domaine de la construction???
Il me semblerait que sa provision de 5.000 € est un peu exagérée.

Bonjour intègre,

Tout d'abord, le petit permis n'était nécéssaire que pour 4 vélux et remplacer des portes de grange en bois par des portes vitrées. Nous avons dmeandé à l'architecte les documents à remplir. Nous les avons signés. il ne les a pas rentrés.

Comme dit dans mon post, je reconnais que l'on aurait apparement rentrer les documents nous même...Mais il est convenu dans la convention (contrat ) signé avec l'architecte que cela fait partie de sa mission.

Nous avons un contrat signé avec l'architecte et un devis avec l'entrepreneur.

Le contrat avec l'architecte stipule qu'il est le garant de la bonne exécution des travaux et du respect des délais. Il stipule aussi que ses prestations comportent (morceaux choisis) en l'établissement du dossier admininstratif de demande de l'autorisation de bâtir, rédaction du cahier des charges accompagné des métrés et de l'estimation, contrôle de l'exécution des travaux, consigne les visites de chantier, vérification des comptes,...

Dans le devis de l'entrepreneur...Il n'y a pas de clause de retard, et d'après l'avocat celui-ci n'est pas très détaillé.

Honnêtement vous dites ne pas vouloir enfoncer le clou mais je ne voit pas comment cela peut m'aider que de venir me dire maintenant qu'il aurait fallu faire ceci ou cela. c'est trop tard et oui nous avons fait des erreurs...qui n'en fait pas ? Ce dont nous avons besoin maintenant c'est de savoir si cela vaut la peine d'entammer une procédure.

en cas de cassure du contrat, nous avons le droit de rompre le contrat avec l'architecte...et je ne vois pas comment l'entrepreneur pourait dire quoi que ce soit pluisqu'il a abandonné le chantier. nous sommes sans nouvelles de lui depuis août.

Nous avons en effet contacté un avocat spécialisé dans l'immobilier. Pour lui c'est une histoire tout ce qu'il y a de plus classique

D'après vous 5000 euros c'est un peu exagéré mais d'après ce que je lis d'Apo on est encore loin du compte...

Pour ce qui est de l'assurance, je vais me renseigner car notre RC Familliale pourrais entrer en jeu.

merci pour vos réponses et vos avis

Désolé d'insister mais même si le fait d'introduire la demande de permis faisait partie des missions de l'architecte, ce n'est pas pour autant que vous ne deviez pas vous inquiéter de savoir si ce permis était accordé avant d'entammer le moindre travail...
Dans ces conditions, je doute que l'on puisse plaider la bonne foi. Une action en justice ne mènerait sans doute pas à grand chose vu que l'on vous oposerait cet argument...

Vous n'avez pas besoin de permis sauf si vous agrandissez ou modifiez sensiblement votre habitation. L'insertion de fenêtres et portes de garage ne modifie pas sensiblement votre maison sauf si vous avez ajouté un garage.

Ne prenez pas compte des remarques sèches que Monsieur "Intègre" formule ...

Vous avez agis et vous avez bien fait ... car avec le recul je vous avoue que j'aurai dû agir et terminer mes travaux dès que j'avais senti le vent tourner avec l'entrepreneur.

Pour vous donner un exemple j'ai un escalier qui n'a pas été terminé (non carrelé) un tas de terre quoi mais bel et bien facturé 1800€ HTVA. Au début de la procédure malgré des photos, constat d'huissier, constat d'expert, recommandé l'entrepreneur affirmait que celui-ci était terminé ... puis que si l'une des parties n'avait pas été carrelée c'est parce que j'avais changé d'avis sur le carrelage, ... puis qu'il n'était pas fait parce que je lui avais interdit l'entrée pour finir les travaux ...

Le plus difficile est de répondre à ces idioties avec rage alors que les faits sont là. J'ai plus de 20 pages de discusion sur ces escaliers d'avocats à avocats et devant l'expert judiciaire l'entrepreneur prétend dur comme ferme ... tenez-vous bien que c'est moi qui lui ai dit de me facturer 1800€HTVA ...

Finissez vos travaux, prenez des photos, gardez vos factures de réparation et des éventuelles mal-façons puis attaquez-le quand vous serez plus calmes. Réunissez les preuves, établissez un dossier solide. Envoyez des recommandés aux parties pour les informer et après la balle sera dans leurs camps.

Mais ne vivez pas et ne vous endettez pas dans une procédure comme l'histoire sans fin ...

Impulson;475473 a dit:

Vous n'avez pas d'assurances qui couvriraient ces frais ???

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combien de fois n'a t'on pas dit ici : ca n'existe pas une assurance qui couvre le contractuel, sauf assurance hyper specifique que personne n'a.

Par contre des gens qui pensent être couverts par leur assurance pour des histoires ainsi, ca on en a des brouettes

Renseignez vous vite si vous pensez être couvert... C'est extrêmement réduit.

car notre RC Familliale pourrais entrer en jeu

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Genre une assurance a 50 EUR/an...
Vous vous trompez lourdement... Il faut douiller plusieurs milliers d'euros par an pour esperer se faire couvrir pour les risques de procès couvrant le contractuel, et encore, avec des limitations

La RC ca couvre les broutilles qui ont une chance infime d'arriver et qui peuvent avoir des conséquence importantes : votre chien mord le facteur, votre enfant casse les vitres du voisin, etc. Et encore ; faut souvent démontrer l'absence d'intention méchante.
La contractuel c'est tout le contraire : c'est un risque qui a a une forte chance d'arriver et la couverture n'a pas besoin d'être élevée : bref tout ce que les assureurs détestent.

En tout cas, notre ami Apo11280 a toute ma sympathie... Son retour d'experience est très enrichissant... Et effrayant... Bravo pour votre courage.

Bzone, pour avoir eu des problèmes avec un fabricant de meubles (sur mesure en chêne) (nous sommes allés jusqu'à trouver un avocat afin de l'obliger à terminer ce qu'il avait commencé...) et comme nous sommes maintenant en pleine construction d'une extension de la maison, nous avons pris une "extension" de notre assurance familiale contre tous problèmes que nous pourrions avoir avec les différents corps de métier qui passeront sur notre chantier... Cela a été spécifiquement demandé chez Ethias donc cela existe...

Merci Apo pour votre message plus encourageant...


en effet, les loups de ne se mangent pas entre eux...
pour preuve nous avions déposer un plainte auprès de l'ordre des architecte et leur réponse était totalement déplorable...

Je suis d'avis de continuer à avancer, le plus important pour moi est de pouoir réintégrer ma maison au plus vite et avec mon bébé...Je n'en peux plus d'être chez mes beaux parents depuis janvier.

Merci pour votre aide

Si je suis parfois sec, c'est parce que je ne suis pas chargé de l'accompagnement psychologiques des gens. J'essaie de les guider rapidement vers des solutions acceptables, dans les domaines que je connais, en vertu des règles de l'art et de ce que je sais de la législation sur les contrats.

Intègre je ne vous jète pas la pierre mais vous devez comprendre qu'il n'y aurait pas d'arnaqués sans arnaqueurs. Si vous achetez une voiture et qu'au lieu de la belle installation audio que vous avez payé 399€ il y a un vieux radio cassette tout pourri et bien vous comme la plupart des gens vont hurler, avec raison, à l'arnaque.

Lorsque l'on demande à un entrepreneur une limite dans le temps ou délai d'exécution des travaux c'est comme demander à votre dentiste de vous soigner la dernière dent au fond à droite ... ça l'ennuie et généralement l'un comme l'autre vous le fera payer à sa manière ...

Mais bon il faut rester positif l'argent que j'ai perdu ou que je perds encore pour cette sordide affaire je vais le regagner en main d'oeuvre car j'essaie de faire tout moi-même.

Certes on met 3h pour un truc qui met 1h pour un pro, on a quelque fois une fontaine intérieure dans la salle de bain car on a mal serré le robinet ou une drill en chipotant à l'électricité mais on a la satisfaction de l'avoir fait soi-même et d'avoir économisé de l'argent ... on est pas plus con qu'un autre finalement ...

J'entame d'ailleurs moi-même la fin des travaux et j'essayerai de vous montrer l'avant et l'après en photos pour que vous vous fassiez une idée.