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Bonjour je me permet de venir sur ce site pour avoir des renseignements. Je suis dans l'incompréhension totale.
Voilà je vous explique mon soucis.
J'ai eu en succession une parcelle de terrain en parti constructible, avec 16m de façade et 6m d'entrée, la façade est en parti enclavé par le jardin d'une maison.
Je fait donc tous les plans avec un constructeur viens ensuite le moment où je dois faire passer un géomètre pour avoir les plans de bornage pour mon permis de construire.
Le géomètre viens faire son relevé topographique en présence de tous les voisins en limite de propriété et la il me pose des bornes avec une entrée de 2m.
Moi je ne comprend pas et lui indique que je m'oppose à son bornage.
Il me dit qu'il va établir des plans et que je les recevrai d'ici une dizaine de jours .
Ne comprenant pas sur quoi il c'était baser je regarde sur le site géofoncier et m'aperçois que le voisin aurais posée sa clôture sur mon entrée; il me prendrais 3m d'entrée. Par ailleurs en mesurant sa clôture de façade jusqu'au point de borne il y a 24m alors que sur le cadastre il y a 21m.
Le géomètre qui est passer il y a maintenant 1mois et demi me dit qu'il va demander au voisin de confirmer ses dires par écrit et de donner tous les documents utile au dossier .
Je suis dans l'incompréhension totale car je ne comprend pas pourquoi le géomètre a poser les bornes sans même s'être renseigner avant ? Mais aussi sur géofoncier je ne vois pas que le terrain du voisin est borner !!!
D'avance merci pour vos réponses. Et n'hésitez pas si vous voulez plus de renseignements.
Voilà je vous explique mon soucis.
J'ai eu en succession une parcelle de terrain en parti constructible, avec 16m de façade et 6m d'entrée, la façade est en parti enclavé par le jardin d'une maison.
Je fait donc tous les plans avec un constructeur viens ensuite le moment où je dois faire passer un géomètre pour avoir les plans de bornage pour mon permis de construire.
Le géomètre viens faire son relevé topographique en présence de tous les voisins en limite de propriété et la il me pose des bornes avec une entrée de 2m.
Moi je ne comprend pas et lui indique que je m'oppose à son bornage.
Il me dit qu'il va établir des plans et que je les recevrai d'ici une dizaine de jours .
Ne comprenant pas sur quoi il c'était baser je regarde sur le site géofoncier et m'aperçois que le voisin aurais posée sa clôture sur mon entrée; il me prendrais 3m d'entrée. Par ailleurs en mesurant sa clôture de façade jusqu'au point de borne il y a 24m alors que sur le cadastre il y a 21m.
Le géomètre qui est passer il y a maintenant 1mois et demi me dit qu'il va demander au voisin de confirmer ses dires par écrit et de donner tous les documents utile au dossier .
Je suis dans l'incompréhension totale car je ne comprend pas pourquoi le géomètre a poser les bornes sans même s'être renseigner avant ? Mais aussi sur géofoncier je ne vois pas que le terrain du voisin est borner !!!
D'avance merci pour vos réponses. Et n'hésitez pas si vous voulez plus de renseignements.
