Le changement vers un smartmeter peut il être désavantageux? (à vérifier)

LED3 · 19 Juin 2023

20.100 a dit:
garder l'ancien compteur le plus longtemps possible

Bien lire et si on comprend pas, on pose une question ou on dit:"je comprends pas".

20.100 · 20 Juin 2023

Bonjour led3,

je dois avoir mal compris le post de kenny82 qui précise que lorsqu’on a un compteur intelligent, meme si la taxe prosumer est fixée forfaitairement (car autoconsommation insuffisante) on est amené à payer ces accises en plus de la taxe elle-même.

Ai-je mal compris son propos ?

LED3 · 20 Juin 2023

Oui, il faut lire l'entièreté du post avec des intervenants de qualité qui explique bien la situation.

Faire un raccourci compteur intelligent/communiquant/... => taxation sup est incorrect.
Les chiffres sont donnés avec précision et la zone de consommation/production/autoconsommation problématique définie.

kenny82 · 20 Juin 2023

LED3 a dit:
Oui, il faut lire l'entièreté du post avec des intervenants de qualité qui explique bien la situation.

Faire un raccourci compteur intelligent/communiquant/... => taxation sup est incorrect.
Les chiffres sont donnés avec précision et la zone de consommation/production/autoconsommation problématique définie.

Non si j ai bien compris
Tu peux te trouver a payer plus cher avec le communicant qu avec celui a roue

car la partie prosumer reste la meme si tu es un faible autoconsommateur
Mais la personne avec un communicant aura lui en’plus des frais qui ont augmenté
Donc possiblement
Le tout sera plus cher

marc.d · 20 Juin 2023

20.100 a dit:
je dois avoir mal compris le post de kenny82 qui précise que lorsqu’on a un compteur intelligent, meme si la taxe prosumer est fixée forfaitairement (car autoconsommation insuffisante) on est amené à payer ces accises en plus de la taxe elle-même.

Ai-je mal compris son propos ?

C'est toute la question posée dans ce topic, dont le titre finit par un point d'interrogation + (à vérifier)

En fait, nous ne savons pas tant que nous n'avons pas la réponse définitive à la question bien posée par Jeanphi au #5.

Cela dit, même si tu faisais un raccourci au #40, je conseille également de garder l'ancien compteur dans la grande majorité des cas.

marc.d · 20 Juin 2023

jeanphi500 a dit:
Le truc c'est que dorénavant le chiffre bascule avancé par la Cwape au niveau auto-consommation (36,67pc) est plutôt autour de 40-42pc étant donné la croissance rapide de ce droit d'accise.

Je suis loin d'un seuil aussi faible que 40 à 42%.

Voici mon calcul.
Hypothèses :

Resa, mono-horaire. Accises au niveau 0 à 3000 kWh/an
Montants de juin 2023 tels que sur la fiche tarifaire d'engie.
On prend tous les montants TVAC.

Forfait prosumer : 67.62 €/kWe/an
Distribution : 0.0934 €/kWh
Transport : 0.0261€/kWh
Cotisation : 0.0020417 €/kWh
Redevance : 0.00075 €/kWh
Accises : 0.04513 €/kWh

La tarification réelle est plus avantageuse que le forfait si le nombre de kWh annuels compensés par kWe de puissance nette développable de l'installation est inférieur à la première valeur divisée par la somme des 5 suivantes, soit :

Compensation < 403.89 kWh / an / kWe

Cette valeur dépend du GRD, de l'hypothèse monohoraire et de l'hypothèse sur le niveau d'accise (0-3000 kWh/an),.
Elle ne dépend pas de l'installation, ni de l'ensoleillement, ni de la consommation.

Au contraire, le taux seuil d'auto-consommation dépend

du rendement de l'intallation durant l'année considérée, exprimé en kWh / an / kWe
si la production excède ou non toute la consommation

Prenons maintenant un cas standard :

puissance panneau = puissance onduleur = puissance en kWe
consommation = production,
rendement = 960 kWh/an/kWe = 960 kWh/an/kWc (moyenne Wallonie de bpdv des 12 derniers mois)

Alors, le seuil d'autoconsommation sera

1 - 403.89 / 960 = 58 %

Pour une installation récente avec onduleur sous-dimensionné, le rendement par kWe peut aller taper dans les 1500 kWh/an/kWe. La limite d'autoconso sera quasiment inatteignable : 1 - 403.89 / 1500 = 73 %.

Ce n'est que pour des installations très mal exposées ou qui décrocheraient tout le temps (675 kWh/an/kWe), qu'un taux d'autoconso de 40 % suffit.

Enfin, le double flux peut aussi se justifier dans des cas particuliers où la consommation est très inférieure à la production.

jeanphi500 · 20 Juin 2023

Ha ben merci pour le calcul, je n'avais fait qu'estimer la différence par rapport aux 36pc de départ... Ici tu as un calcul bcp plus réaliste!

Perso je suis dans le cas de ceux qui ont un avantage au tarif proportionnel...

20.100 · 20 Juin 2023

marc.d a dit:
C'est toute la question posée dans ce topic, dont le titre finit par un point d'interrogation + (à vérifier)

En fait, nous ne savons pas tant que nous n'avons pas la réponse définitive à la question bien posée par Jeanphi au #5.

Cela dit, même si tu faisais un raccourci au #40, je conseille également de garder l'ancien compteur dans la grande majorité des cas.

Merci pour ton retour.

J'avais compris au départ que si l'on autoconsommait suffisamment, on "bénéficiait" du tarif réel (par exemple 95 euros) au lieu de payer le tarif capacitaire (par exemple 100 euros) mais qu'au final on se retrouvait à payer (95 + 10 euros d'accises).

Puis Kenny a mentionné que ces accises pourrait aussi s'appliquer si on restait sur le tarif capacitaire (pour autant bien sûr qu'on ait un compteur double flux).

Si j'ai bien compris ton post suivant, cela signifie donc qu'il faudrait autoconsommer environ 58%
pour que le tarif réel devienne intéressant.

Et donc, à priori, en attendant la réponse à la question de Jean-Phi, tu conseilles de garder l'ancien compteur.

jeanphi500 · 21 Juin 2023

Oui, tant qu'on n'a pas de réponse claire.

marc.d · 26 Juillet 2023

jeanphi500 a dit:
Oui, tant qu'on n'a pas de réponse claire.

Salut @jeanphi500
as-tu eu des nouvelles ?

jeanphi500 · 31 Juillet 2023

Yes, je viens d'en avoir.

C'est bien une erreur de TotalEnergies dans leur manière de compter.
Ca a été l'objet de plusieurs échanges entre la Cwape, FEBEG et les fournisseurs.

La Cwape a découvert que Total et Eneco avaient mal interprété les décisions concernant la facturation des droits d'accise.

Cela va être régularisé et j'attends ça avec impatience pour voir leur nouveau calcul.

(Bref c'est qd même fou qu'un fournisseur puisse faire une erreur pareille...)

laurie071298 · 31 Juillet 2023

jeanphi500 a dit:
(Bref c'est qd même fou qu'un fournisseur puisse faire une erreur pareille...)

Bref, c'est quand même fou qu'ils ait inventés tellement de règles tordues que plus personne ne comprend les factures d'électricités ... même ceux qui les calculent

jeanphi500 · 31 Juillet 2023

Heureusement on reste attentifs nous

guirikiki · 31 Juillet 2023

L'accise spéciale est donc appliquée sur les volumes nets (volumes bruts - autoconsommation) ? Peu importe le type de comptage ? Ou alors on considère l'accise spéciale dans le calcul du tarif proportionnel pour comparer au tarif capacitaire ? En sachant que de base le tarif capacitaire n'intègre pas cette accise spéciale... tout n'est donc pas exact.

jeanphi500 · 31 Juillet 2023

Si j'ai bien compris, la facturation des droits d'accise doit se faire uniquement sur les prélèvements nets.

Voici un extrait d'un des messages du président de la Cwape:

Nous sommes en train d’investiguer. Des contacts sont pris auprès des fournisseurs et de la CREG (compétence fédérale). Nous relevons déjà que du côté d’ENGIE la facturation du droit d’accise spécial s’effectue bien, dans tous les cas, sur le prélèvement net.

J'ai encore un léger doute sur certaines appellations. Voici ce que je comprends perso:
Prélèvements bruts = volumes qui transitent par le réseau tels que comptabilisés par le compteur double flux
Prélèvements nets = prélèvements bruts moins injections brutes

En tarif proportionnel, les frais de réseau (distribution-transport) et les surcharges relatives à ceux-ci sont facturés sur les prélèvements bruts.
La partie énergie est elle facturée sur les prélèvements nets.

Et la question était donc de savoir si la facturation du droit d'accise spécial se faisait sur les prélèvements bruts ou les prélèvements nets.
Chez TotalEnergies (et apparement chez Eneco) la facturation se faisait sur les prélèvements bruts.
Le message ci-dessus laisse à penser que c'est une erreur et que la facturation devrait se faire sur les prélèvements nets (ce qui serait correctement appliqué chez Engie).

guirikiki · 31 Juillet 2023

jeanphi500 a dit:
Si j'ai bien compris, la facturation des droits d'accise doit se faire uniquement sur les prélèvements nets.

Voici un extrait d'un des messages du président de la Cwape:

Nous sommes en train d’investiguer. Des contacts sont pris auprès des fournisseurs et de la CREG (compétence fédérale). Nous relevons déjà que du côté d’ENGIE la facturation du droit d’accise spécial s’effectue bien, dans tous les cas, sur le prélèvement net.

J'ai encore un léger doute sur certaines appellations. Voici ce que je comprends perso:
Prélèvements bruts = volumes qui transitent par le réseau tels que comptabilisés par le compteur double flux
Prélèvements nets = prélèvements bruts moins injections brutes

En tarif proportionnel, les frais de réseau (distribution-transport) et les surcharges relatives à ceux-ci sont facturés sur les prélèvements bruts.
La partie énergie est elle facturée sur les prélèvements nets.

Et la question était donc de savoir si la facturation du droit d'accise spécial se faisait sur les prélèvements bruts ou les prélèvements nets.
Chez TotalEnergies (et apparement chez Eneco) la facturation se faisait sur les prélèvements bruts.
Le message ci-dessus laisse à penser que c'est une erreur et que la facturation devrait se faire sur les prélèvements nets (ce qui serait correctement appliqué chez Engie).

Merci pour la précision, c’est plus clair.
Finalement les prosumers seront exonérés des accises spéciales pour une partie des volumes. Retour à la case départ

jeanphi500 · 1 Août 2023

De la manière dont je le comprends, un prosumer classique qui prélève autant qu'il injecte sur base annuelle ne devra pas s'acquitter des accises spéciales, qu'il soit en proportionnel ou en forfaitaire...

kenny82 · 1 Août 2023

On reste donc sur le fait que pour un gros autoconsommateur
Le compteur électronique peut etre un avantage

et jamais etre un inconvénient?

guirikiki · 1 Août 2023

jeanphi500 a dit:
De la manière dont je le comprends, un prosumer classique qui prélève autant qu'il injecte sur base annuelle ne devra pas s'acquitter des accises spéciales, qu'il soit en proportionnel ou en forfaitaire...

En effet, c'est comme ça que je le comprends aussi avec vos messages.
Ce qui mérite réfléxion c'est que si tout le monde devient prosumer, plus personne ne cotisera pour cette accise (si bilan sur l'année = 0)... faudra bientôt revoir la méthode de calcul.

Cela serait quand même plus simple comme système si 1 kWh prélévé = 1 kWh payé avec taxes, réseau, ...

jeanphi500 · 1 Août 2023

Kenny: en effet, pour le moment ce principe reste applicable.. Perso le smartmeter est un avantage pour moi par exemple. Avec batteries et appareils qui démarrent en fonction de la production j'atteins un niveau de prélèvements très bas.

Guirikiki: c'est en effet clair.. Et je pense à nouveau que c'est une composante qui n'a pas été prise en compte. Ou en tt cas personne n'a anticipé le fait qu'elle passe d'un montant négligeable à un montant presque équivalent aux frais de distribution ou de transport.

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