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Quoi de neuf

Interprétation plan de parcelle et étude de sol - terrain à bâtir

  • #1
Bonjour à tous,

Après avoir lu quelques postes très intéressants au sujet de constructions neuves, j'ai décidé de m'inscrire sur ce blog (qui, me semble-t-il, est une belle mine d'informations pour les futurs propriétaires).

Je commence donc avec un sujet qui devrait, je pense, être assez vite clôturé :-)

Mon mari et moi venons de signer un compromis pour l'achat d'un terrain à bâtir d'un peu plus de 600m² (Province de Liège). Nous cherchions plus grand au départ, mais force était de constater que notre budget ne nous le permettait pas, du moins, dans notre zone de recherche.
Nous nous contenterons donc d'un jardin plus petit :-) (nous vivons actuellement plein centre d'Herstal, avec un extérieur de 80m², il ne sera donc pas difficile de faire mieux pour nous satisfaire).
Nous avons "flashé" sur ce terrain vu sa situation (endroit calme, au bout d'un cul de sac), entre autres. Nous avons donc pris le risque de nous lancer après un rdv au service urbanisme de la commune concernée. Le terrain est vendu par un particulier, via une agence immo, nous disposons des prescriptions urbanistiques (datant de 1977, il s'agit d'un lotissement) mais également d'un plan de parcelle (datant de 1978).

C'est là que mes questions arrivent, haha...
Pouvez-vous me confirmer que nous avons bien compris ce plan svp ?
Ce plan date de 1978, donc la voirie à créer (comme indiquée sur celui-ci) existe bien maintenant.

Je suppose que la zone constructible correspond à la partie en "_ _ _ _ _", vous confirmez? (c'est ce qui nous a été expliqué mais une confirmation ici ne serait pas de refus)
Et donc la partie en trait "plein" en gras tout autour est la délimitation du terrain, ça c'est sûr (aussi ce qui nous a été dit).

Confirmez-vous également que les 2m de large entre la voirie et le terrain (trait gras) correspondent au trottoir ? Celui-ci n'est pas visible sur place, je pense même qu'il n'y en a pas. Je sais que c'est le genre de question que nous aurions dû poser avant la signature du compromis mais que voulez-vous, nous étions tellement emballés par ce terrain que nous avons omis ce détail. Cependant, nous avions eu connaissance de ce plan AVANT la signature et c'est comme cela que nous l'avons interprété. Mais, dans le doute, je pose la question ici :-D
Je pense que certains d'entre vous sont des experts :-D (je pense à @baziles18 si je ne me trompe pas)

J'aurai peut-être 2-3 autres questions après, mais pour éviter un premier post un peu long, je m'arrête ici pour le moment :-)

Merci d'avance pour votre aide,
Laurie
Plan parcelle.jpg
 
  • #2
en effet , les pointiller à l'intérieur sont la zone batissable
et les 2m à l'extérieur est la réservation trottoir
 
  • #3
Merci @didier7940 , ça c'est de la réponse rapide! :-D

Pensez-vous que nous pouvons construire un carport en-dehors de la limite de la zone batissable ? Je sais que la décision reviendra à la commune mais si certains ont de l'expérience dans ce domaine, ça nous aiderait à nous projeter même si nous allons encore attendre quelques années avant de lancer une construction.
 
  • #4
Bonjour,
le plan spécifie la parcelle A251b et sur wallonmaps c'est la A251D.
pour les carports on n'en voit aucun dans le lotissement.. :(
 
  • #5
Ah, je n'avais pas remarqué ce détail par rapport à Wallonmaps. Mais je viens de vérifier le compromis de vente et celui-ci précise bien que le terrain est cadastré "section A numéro 0251DP0000". Donc je suppose que cela correspond bien à ce qui est indiqué sur Wallonmaps (A251D).

Après, le plan de parcelle date de 1978, ça a peut-être été modifié depuis. Nous devrons faire refaire un plan par un géomètre je suppose ?

Pour le carport, nous verrons s'il est possible d'avoir une dérogation, sinon nous n'en mettrons pas et, en fonction de notre budget, nous ferons un garage (si le budget ne le permet pas au moment de construire la maison, nous ferons le garage plus tard). Quoiqu'il en soit, nous ne sommes pas hyper pressés, on préfère prendre notre temps. De plus, un permis de bâtir est valable 5 ans, donc, pas de pression de ce côté là ;-)
 
  • #6
Merci @didier7940 , ça c'est de la réponse rapide! :grinning:

Pensez-vous que nous pouvons construire un carport en-dehors de la limite de la zone batissable ? Je sais que la décision reviendra à la commune mais si certains ont de l'expérience dans ce domaine, ça nous aiderait à nous projeter même si nous allons encore attendre quelques années avant de lancer une construction.

Sous certaines conditions, la commune n'a plus rien à dire pour la réalisation d'un carport (voir CoDt)

Pour le reste vous avez bien interprété le plan.
 
  • #7
Ah, je n'avais pas remarqué ce détail par rapport à Wallonmaps. Mais je viens de vérifier le compromis de vente et celui-ci précise bien que le terrain est cadastré "section A numéro 0251DP0000". Donc je suppose que cela correspond bien à ce qui est indiqué sur Wallonmaps (A251D).

Après, le plan de parcelle date de 1978, ça a peut-être été modifié depuis. Nous devrons faire refaire un plan par un géomètre je suppose ?

Pour le carport, nous verrons s'il est possible d'avoir une dérogation, sinon nous n'en mettrons pas et, en fonction de notre budget, nous ferons un garage (si le budget ne le permet pas au moment de construire la maison, nous ferons le garage plus tard). Quoiqu'il en soit, nous ne sommes pas hyper pressés, on préfère prendre notre temps. De plus, un permis de bâtir est valable 5 ans, donc, pas de pression de ce côté là ;-)

Le seul plan qui importe est celui que vous avez déjà (plan de division/ lotissement).

Inutile de procéder à sa mise à jour. Vous avez aussi la chance d'avoir un plan réalisé à l'équerre à prisme, il est donc relativement simple d'implanter les limites à l'aide d'un decametre.

Edit. La commune de Bassenge est assez ouverte niveau urbanisme.
 
  • #8
si vous envisagez un carport et qu'il faut dérogation ...

un conseil , ne le mentionnez pas dans le PU initial ...
il sera plus facile de faire une petite demande supplémentaire par après 1an ...
alors , qu'il serait dommage de se faire recaler le PU complet pour ce détail ...
 
  • #9
Merci @baziles18 , je suis rassurée d'avoir bien interprété le plan!
De plus, contente de lire que la commune de Bassenge était assez ouverte sur le sujet. Nous avons déjà pu constater, lors de notre rdv au service urbanisme, que les employés y sont très sympas et disponibles (celui que j'ai eu au téléphone ainsi que celle qui nous a reçus), de plus, nous y avons reçu pas mal d'infos et de réponses à nos questions. Je pense que les échanges avec eux devraient donc être assez faciles.

Merci aussi @didier7940 pour le conseil, nous y penserons ;-)
 
  • #10
Merci @didier7940 , ça c'est de la réponse rapide! :grinning:

Pensez-vous que nous pouvons construire un carport en-dehors de la limite de la zone batissable ? Je sais que la décision reviendra à la commune mais si certains ont de l'expérience dans ce domaine, ça nous aiderait à nous projeter même si nous allons encore attendre quelques années avant de lancer une construction.

Oui, vous pourrez construire une carport de 40 m² max en relation directe avec la voiire en dehors de la zone de construction. Et la commune n'aura même pas la possibilité de s'y opposer.
 
  • #11
Bonjour,
le plan spécifie la parcelle A251b et sur wallonmaps c'est la A251D.
pour les carports on n'en voit aucun dans le lotissement.. :(

C'est logique, puisque la parcelle A251B a justement été divisée en plusieurs parties dans le cadre du permis de lotir. Donc, un nouvel indice a été donné à chaque parcelle résultant de la division
 
  • #12
Merci à tous pour vos réponses! Plus qu'à patienter jusqu'à la signature des actes pour pouvoir aller "débroussailler" le terrain :-)
 
  • #13
Bonjour à tous,
Je reviens sur ce sujet pour une question concernant le bornage du terrain.
@baziles18 Vous dites que le plan est bien fait et qu'il sera donc facile d'implanter les limites. Je suppose que vous parlez du placement des bornes ? Quel serait, selon vous, les honoraires d'un géomètre (TVAC) pour placer ces bornes?

D'après les prescriptions urbanistiques, nous avons 3 mois, à dater de la signature de l'acte, pour clôturer le terrain. Dès lors, nous envisageons de poser une clôture en grillage facile à retirer (et à éventuellement remettre) pour le jour où nous lancerons une construction (nous espérons, dans maximum 3 ans). Donc, nous aimerions que les bornes soient placées avant, car nous devons laisser 2m de trottoir (inexistant pour l'instant, donc dépense à prévoir pour plus tard) et vu la configuration du terrain ce sera difficile de mesurer nous-mêmes.

Mon mari et moi sommes totalement novices dans ce domaine :D

PS : la signature des actes devraient avoir lieu en septembre, si tout va bien :)
 
  • #14
le bureau Boland-Tailleur qui a dressé le plan existe toujours. Ils devraient être dans les moins cher pour effectuer ce travail.

Estimer le prix c'est compliqué, en général on compte 50€ Htva/borne + le temps de levé/implantation sur les lieux.
En 4h cela me semble réalisable si on parle bien de juste placer les bornes et non de sortir en plus un plan de bornage.

Je suppose que la limite nord est aujourd'hui fixée avec un voisin ? Si oui il faudra qu'il soit d'accord sur l'emplacement des bornes sinon à quoi bon.

Personnellement vu que le plan de division existe, je ne m'ennuierais pas à borner je ferais simplement implanter les limites avec des petits piquet de chêne (2€/p). Pour rappel un plan de division qui a été utilisé dans un acte authentique se place au dessus de tout le reste en terme de légitimité.
 
  • #15
Merci @baziles18 ! :-)
OK, donc on mesurerait nous-mêmes 2m tout le long de la route pour fixer de simples piquets pour délimiter les trottoirs. Je pensais que le placement de bornes était obligatoire mais du coup, nous suivrons certainement votre conseil.
Pour répondre à votre question, il y a bien un voisin sur la partie nord - nord-est mais toute sa parcelle est délimitée par des haies, arbres... (voir photo vue du ciel).
De plus, il s'avère que mon mari les connaît donc les relations avec eux sont bonnes.

Par contre, si l'un d'entre vous a un conseil pour réussir à mesurer justement 2m partout et notamment dans les parties arrondies, je suis preneuse :D

vue du ciel.jpg
 
  • #16
La voirie étant à créer, vérifiez tout de même sa largeur, si elle diffère demandez à la commune de plan d'alignement. A défaut reportez 5m de l'axe de la voirie.

Si cela correspond, le plus simple c'est de nouer une ficelle sur une barre à béton (un manche à balais cela marche aussi) et d'ensuite faire un repère à 2m. Vous travaillez à 2, le premier longe le filet d'eau ou la bordure coté voirie, l'autre vient tracer un pointillé à la bombe de couleur chantier.

Ainsi vous aurez assez facilement votre courbe // à la voirie.

Si c'est du provisoire, placez des piquets en sapin 2€/1m50 tous les 2m et reliez les avec 4 fils acier/vert et les tendeurs qui vont avec.
 
  • #18
Encore merci @baziles18 !
Quand vous parlez de voirie, vous voulez dire le trottoir je suppose ? Car, sur le plan de parcelle "voirie à créer" correspond à la route, mais depuis, celle-ci a bien été créée. De plus, il me semble qu'il y a déjà une petite "bordure" le long du terrain et il y a aussi une rigole. Je suppose que cela nous facilitera la tâche :-)

Merci pour vos conseils!
 
  • #19
oui ce que je veux dire c'est qu'à l'époque du plan la voirie n'existait pas.
en principe on entends par "voirie" le complexe total : bordure, enrobé/pavé, filet d'eau, bande de contrebutage, ...

mais procédez à un coup de sonde avec un décamètre (les premiers prix sont à 20-25€) en mesurant la largeur totale de la voirie en plusieurs points.

Pas de streetview chez vous, donc impossible de vous renseigner de façon complète.
 
  • #20
Non, effectivement, pas de streetview mais j'ai quelques photos du terrain. Le problème c'est que c'est la brousse :D donc on n'y voit pas grand-chose... haha.
IMG-9639.JPG
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IMG-9646.JPG
 

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