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-1) l'angle d'inclinaison qui, si supérieur à 45° le change en " échelle de meunier '' qui ne devrait pas impliquer déclaration d'augmentation de l'espace de vie ( idem pour un grenier, par exemple, qui resterait alors grenier et non espace "aménagé " ) et donc pas d'augmentation du RC ! Important, donc. Ciao.
Intéressant ça, donc le simple fait de rendre accessible un grenier par un escalier <à 45° le transforme en espace de vie pour l'administration même si son rôle de grenier reste d'actualité?
Voir la pièce jointe 172020[/QUOTE]
Salut ! Je vais essayer d'y exprimer les nuances de mon approche de ce sujet.
Cela créera peut-être une jurisprudence s'il n'en existe pas encore en la matière.
Sait-on jamais ! Elle servira à prévenir ou à éviter ( avec recours circonstancié) les abus en matière de taxation illégalement exigée dans certains cas comme le serait une augmentation abusive du RC d'un bien immobilier sur une base erronée qui ferait dire aux Services de l'Urbanisme que la présence de ce type d'échelle fixe ( bois, métal, béton, etc) donnant accès à un grenier, ou à une cave ou des caves ou à toute autre type de pièce transforme cet espace en surface à intégrer au volume " habitable et donc taxable d'une habitation.
C'est l'effet corollaire du principe basé sur le bon sens qui, lui, veut que l'on parle
d'échelle lorsque l'angle de la structure de l'escalier utilisé n'importe où est
égal ou supérieur à 45°.
Au delà de cet angle, on considère que l'accès n'est pas rendu " confortable " et qu'il ne se prête pas ou ne relève pas d'un usage "courant ": j'entends par là, par exemple, que si des enfants vont facilement monter et descendre l'escalier qui sépare les pièces de vie de leur chambre à coucher, par exemple, même 20x/jour presque automatiquement et sans réfléchir ( au danger), il n'en va pas de même avec une " échelle " qu'elle soit escamotable ou fixe, d'ailleurs.
Le bon sens dans l'interprétation de ces 2 mots interdit quiconque ( n'importe qui, vous ou moi, ou un architecte ou un menuisier, charpentier ou entrepreneur ( accès béton ou métallique) - et partant les services de l'Urbanisme - de considérer cette structure comme étant "un escalier " surtout si elle conduit à un grenier que souvent (ou toujours et souvent erronément ) les Agence Immobilière présentent comme " grenier aménageable " de manière à "surestimer " bien souvent la valeur d'un bien immobilier proposé à la vente.
Surtout si cet étage de rangement appelé " grenier " est déjà rendu accessible non pas par une échelle pliable qui une fois repliée referme d'une trappe la découpe d'accès à travers le plancher ou les hourdis-chapes en béton, mais par un "faux "escalier que l'on nomme aussi " échelle de meunier " ayant donc parfois aussi des " marches plates " comme un vrai escalier mais présentant un angle = ou supérieur à 45°. CQFD.
Et même si ce volume " grenier " est isolé thermiquement, mais toujours accessible par un "faux escalier ", cela ne le convertit pas " de facto" en nouvel espace de vie donnant d'office lieu à "révision " - à la hausse - du RC de l'habitation !
Le bon sens quoi ! Encore faut-il savoir se défendre dans le cas où l'on considère qu'il y aurait abus ou erreur d'interprétation sur la question de la part de l'Administration ou des Administrations concernées.
Voilà , Amha, une position qui se défend et pourrait en aider certains qui considéreraient que leur RC a été, est ou risque d'être abusivement augmenté.
. Libre de droit !!!!
Ciao.
